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1535 résultats pour votre recherche "sécurité sociale"


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GRH - Quelles informations aux employeurs ?

21/09/2016 - ... en examen des personnes dont l’activité professionnelle ou sociale est placée sous leur autorité. C’est au procureur de la République qu’il revient d'en décider, s’il « l’estime nécessaire […] pour mettre fin...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Loi Santé - Cap vers le déploiement du fonctionnement des Itep et Sessad en "dispositif intégré"

28/04/2017 - ... pour personnes handicapées par les lois de financement de la sécurité sociale pour 2016 et 2017. ...

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Tribune - « Les directions tirent les leçons de la crise »

03/03/2021 - ... large participation des personnes concernées et des salariés. Un secteur qui a su s’adapter La gestion de l’épidémie a montré que les organisations sociales et médico-sociales pouvaient faire face à...

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En bref - Allocations de solidarité : premières pistes de financement

13/06/2013 - ... réunifiée" de l'ensemble des crédits dévolus à l'aide à l'autonomie (Ondam médico-social, aide sociale départementale et des caisses de Sécurité sociale...). ...
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Paroles de directeur - "J’entends parler de guerre mais nous ne sommes pas des soldats"

07/04/2020 - ... longtemps. Il nous fallait agir et prévenir. Le jour même on me l'a reproché, une famille écrivant au siège social pour demander si cette situation était normale. Une directrice complètement folle...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Loi Santé - Les "salles de shoot" vont pouvoir ouvrir leurs portes !

31/03/2016 - ... ou de substitution ; contribuer à améliorer l'accès des usagers aux droits et aux services sociaux ; encourager et faciliter l'accès aux soins somatiques, psychologiques et l'accès aux traitements des dépendances...

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Droit du travail - Licenciement : de nouveaux risques contentieux

01/01/2021 - ... peuvent être très importantes et plus difficilement anticipées. Outre d’éventuels dommages et intérêts (par exemple, au titre du préjudice moral ou d'un manquement à l’obligation de sécurité de l’employeur...

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Violence dans les ESSMS - La bonne conduite

07/03/2018 - ... en matière de sécurité. Les victimes d’un accident du travail peuvent aussi saisir le tribunal des affaires de Sécurité sociale (Tass) pour obtenir la reconnaissance d’une faute inexcusable afin de majorer...
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En bref - Avalanche de réformes d'ampleur à l’agenda gouvernemental

19/06/2014 - ... et l’autre arrêtant en particulier le nouveau découpage des régions. Le même jour, le contenu du projet de loi de financement de la Sécurité sociale rectificative (PLFSSR) était détaillé par la ministre...
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Gestion et finance - Un plan de réduction de la consommation d’eau

05/02/2020 - ... La plupart des structures du secteur social et médico-social sont de grandes consommatrices d’eau. Elle est parfois même gaspillée. Maîtriser cette ressource est une démarche de développement durable...
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