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Piloter
30/04/2008 - ...
Il empoisonne la vie de millions de salariés. Il casse les performances des entreprises. Il creuse le déficit de la Sécurité sociale. Et pourtant, le stress au travail a longtemps été considéré...
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Gérer
17/12/2014 - ...
des dépassements d’honoraires, comme ceux des professionnels médicaux n’adhérant pas au contrat d’accès aux soins (125 % du tarif de la Sécurité sociale, puis 100 % à compter de 2017). Même logique...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
13/03/2014 - ...
La direction générale de la cohésion sociale incite les agences régionales de santé à faire de la prévention et de la lutte contre la maltraitance une priorité et à renforcer notamment le contrôle...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
11/01/2017 - ...
des manifestations de bienfaisance et de soutien exonérées de TVA ; régulièrement déclarées aux organismes de sécurité sociale ; au maximum égales à 2,5 fois le Smic soit 44 408 € pour 2017 (hors heures...
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Gérer
22/05/2019 - ...
Foyers de l’enfance ou maisons d’enfants à caractère social, les établissements œuvrant dans le secteur de la protection de l’enfance peuvent être, aussi, des lieux de maltraitances. Comment l’éviter...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
30/10/2014 - ...
de la sécurité sociale peut, dans le cadre de son pouvoir hiérarchique, [lui] donner des orientations quant à l’exercice de [son] pouvoir d’appréciation concernant le passage au tarif global ou des instructions...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
27/10/2014 - ...
domicile et en établissement. Les régions Aquitaine, Midi-Pyrénées, Pays de la Loire et Ile de France ne recevront ainsi aucun nouveau crédit. Introduite par la loi de financement de la sécurité sociale...
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Piloter
03/06/2020 - ...
dans toute la France. » Des estimations chiffrées difficiles Dans les Ehpad comme les autres établissements et services sociaux et médico- sociaux (ESSMS), la crise sanitaire a engendré des surcoûts massifs...
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Gérer
30/03/2016 - ...
de la mission, il est aussi possible de fixer des horaires de travail, dans la limite des durées légales, bien sûr. » Des obligations sociales L’établissement client est responsable de la sécurité et de la santé...
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Gérer
03/06/2020 - ...
du personnel (IRP), la santé, la sécurité des salariés nécessitent généralement une délégation de pouvoirs car il y a un volet pénal associé… Mais cela pourrait se retrouver aussi dans une fiche de poste d’un...
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