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Magazine
Piloter
16/10/2025 - ...
Avec ses résultats probants, le Logement d’abord trace son chemin et prend un virage global en intégrant progressivement la santé et l’emploi. Reste à accompagner le dernier kilomètre en mobilisant...
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10/10/2024 - ...
L’accord n° 28 conclu le 21 mai 2024 dans la convention collective nationale (CCN) de l’habitat et du logement accompagnés (HLA) est étendu. Le texte liste les blocs conventionnels déjà harmonisés...
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Magazine
Piloter
22/01/2014 - ...
de l’habitat collectif des personnes âgées autonomes. Avec, tout en haut de la liste, les logements- foyers, concernés par un grand nombre des 17 préconisations. Généralisation de forfaits « autonomie » Parmi...
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Magazine
Gérer
31/12/2008 - ...
En application du projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2008, les logements- foyers (1) habilités à dispenser des soins aux assurés sociaux, et n'accueillant pas plus de 10...
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17/03/2016 - ...
Décret n° 2016-300 du 14 mars 2016 : fixe les conditions de fonctionnement et de désignation des comités de résidents, instaurés dans les logements- foyers (pensions de famille, résidences sociales...
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28/01/2016 - ...
Arrêté du 21 janvier 2016 : revalorise, depuis le 1er janvier, les plafonds de revenus applicables aux résidents de logements- foyers (pensions de famille, résidences sociales...) pour l’attribution...
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18/12/2014 - ...
"À ce jour, nous ne disposons d’aucune garantie ni sur le montant du PAI pour les logements- foyers, ni sur le fait qu’il leur sera bien consacré." Mi-décembre, l’Unccas ne cachait...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
16/03/2016 - ...
Les logements- foyers doivent en principe mettre en place un conseil de concertation et un comité de résidents selon de nouvelles modalités fixées par un décret du 14 mars 2016. Mais, contrairement à...
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31/03/2016 - ...
Arrêt du Conseil d’État du 16 mars 2016 : annule l’arrêté du 14 mars 2014 relatif à l’accessibilité des logements- foyers (FJT, résidences sociales), pour cause de non-conformité des dimensions...
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Gérer
31/01/2009 - ...
Des précisions ont été apportées concernant la réglementation des normes sécurité incendie dans les logements- foyers. Le point sur les nouvelles dispositions à respecter. Depuis la création...
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