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20/06/2018 - ...
Marie Aboussa. Côté handicap, la priorité est à la recomposition de l’offre. Avec pour mot d’ordre : « la bascule rapide et d’ampleur au profit de l’accompagnement en milieu ordinaire ». Une annexe liste...
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Gérer
30/10/2018 - ...
chimiothérapie anticancéreuse ou d’une transfusion sanguine. La demande d’action conjointe doit être effectuée par le service, via une fiche de liaison dont un modèle est annexé à l’instruction, uniquement...
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Gérer
07/02/2018 - ...
et de la réponse à formuler, rédaction du projet, puis une relecture croisée. « En parallèle, il faut solliciter les lettres de soutien éventuel, notamment des institutionnels, qui seront mises en annexe du dossier...
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03/01/2018 - ...
et son activité annexe. » Références Loi n° 2016-483 du 20 avril 2016 Décret n° 2017-519 du 10 avril 2017 Note d’information n° DGOS/RH4/DGCS/4B/2017/227 du 13 juillet 2017 ...
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22/10/2014 - ...
considérée. Par ailleurs, l’employeur doit consigner en annexe du document unique d'évaluation des risques professionnels (DUERP) les données utiles à l’appréciation des expositions individuelles...
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Piloter
31/10/2007 - ...
et dans quelles conditions? L'accès direct est ainsi réservé à la personne concernée ou à son représentant légal ainsi qu'aux professionnels habilités. En annexe, des fiches pratiques reviennent en détail sur le dossier...
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27/01/2011 - ...
». Indemnisation La liste des professionnels sous contrat doit être annexée au contrat de séjour, et communiquée aux usagers ou à leurs représentants. Tout nouveau résidant peut demander l'inscription d'un...
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03/04/2019 - ...
et remplir un formulaire de demande d’aide spécifique avec son annexe 2 à envoyer par courrier recommandé à la Direction régionale de Bourgogne-Franche-Comté de l’ASP qui gère ce dispositif pour toute la Fance...
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03/11/2015 - ...
ne peut pas non plus être mise en œuvre. Avis d’expert Jean Louis Pastureau, directeur du Pôle juridique au Syneas « L’annexe 9 de la convention collective du 15 mars 1966 prévoit l’application d’une clause...
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30/09/2020 - ...
de cette inexécution, en annexe au rapport annuel. Actualisation de la fiche d’entreprise Dans tous les services de santé au travail, le médecin du travail ou l'équipe pluridisciplinaire établit et met à jour une fiche...
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