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334 résultats pour votre recherche "Inspection"


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Accords locaux - L’avenir incertain de la procédure d'agrément

13/05/2013 - ... , l’Inspection générale des affaires sociales (Igas) s’est pourtant penchée sur le sujet [1]. Écartant d’emblée toute déconcentration au niveau local, l’inspection propose deux scénarios : l’aménagement...

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Reportage - Une transformation à 360° au plus près des jeunes

01/02/2023 - ... un fonctionnement innovant en service global d’accompagnement (dit Satep). Inspiré d’une préconisation issue d’un rapport de l’Inspection générale des affaires sociales (Igas) [2], l’organisation en Satep...
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Avis du médecin du travail - Nouvelle procédure de contestation

21/06/2017 - ... de prud’hommes et non plus auprès de l’inspection du travail. Et ce via un référé, c’est-à-dire en urgence. Ainsi, le salarié ou l’employeur qui veut contester un avis a désormais 15 jours (deux mois auparavant...

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Versement transport - Une solution... temporaire

17/12/2014 - ... . Conséquence de ce vote, soufflé par Matignon ? Le retour au statu quo ex ante, sur la base des propositions du rapport de l’Inspection générale des affaires sociales (Igas) [2]. Une satisfaction partagée...

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Entreprises adaptées - « Un contrat historique pour le secteur »

22/03/2017 - ... aux postes fixé chaque année par la loi de finances. Que pensez-vous du récent rapport des inspections générales Igas-IGF [3] qui pointe les dérives du secteur ? S. F. Nous ne remettons pas en cause...

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Maintien à domicile

30/11/2006 - ... Un rapport de l'Inspection générale des affaires sociales pointe du doigt la politique d'action sociale de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (Cnav). Son recentrage sur le maintien...
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Santé mentale

30/11/2006 - ... La prise en charge des patients susceptibles d'être dangereux» a fait l'objet d'un rapport des inspections générales des affaires sociales (Igas), de l'administration (IGA) et des services...
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Droit du travail - Licenciement : de nouveaux risques contentieux

01/01/2021 - ... l’autorisation préalable de l’inspection du travail ; licenciement pendant une période de protection au titre d’un accident du travail/ maladie professionnelle (AT/MP). À noter. Aujourd’hui, la cause de nullité...

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Territoires zéro chômeur de longue durée - En route vers l’acte II

19/02/2020 - ... pilotes, et un mois avant la remise de deux rapports aux constats mitigés : celui du comité scientifique et celui des inspections générales Igas et IGF [1]. Cibler les « invisibles » L’heure est donc...

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Le Trophée Directions

Trophée 2022 - Le numérique au service de l’autodétermination

02/12/2022 - ... n’a pas eu une minute à lui. Il a dressé les tables, fait quelques allers-retours en cuisine et effectué une minutieuse inspection de la salle du restaurant pour s’assurer qu’il ne manquait rien, avant...