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1603 résultats pour votre recherche "Conventionnement"


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Fin de vie - Bientôt des maisons d’accompagnement

24/04/2024 - ... la recommandation de la Convention citoyenne de lieux d’accueil hors du sanitaire, ajoute-t-il. « L’amélioration de la structuration de la fin de vie et des soins palliatifs est impérative. Si l’on crée une aide à...

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Droit du travail - Comment mettre en œuvre le cumul emploi-retraite ?

04/03/2025 - ... droit à une indemnité légale de départ ou à une indemnité conventionnelle si celle-ci est plus favorable [5]. À noter. La loi précise désormais que le salarié ne peut bénéficier que d’une seule indemnité...

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Tribune - Les sept mercenaires

12/01/2024 - ... , et la machine s’enraie Aussi, dans l’attente d’une future (lointaine et hypothétique ?) convention collective unique étendue, serait-il possible de cesser de cliver entre soignants et non-soignants comme en 2020...

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Entretien - « Il faut sécuriser les trajectoires financières »

01/01/2025 - ... dans la convention d’objectifs et de gestion (COG) 2022-2026 ont été adoptées le 12 décembre : budgets d’investissement, d’intervention et de gestion administrative. Le budget initial 2025 acte les nouveaux crédits...
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Risques professionnels - Du constat à l’action

26/03/2026 - ... limités, en lien avec un pilotage national défaillant et régional « à géométrie variable ». En cohérence, l’assurance maladie-risques professionnels (Cnam-RP) a inscrit le secteur au cœur de ses conventions...
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Services de soins infirmiers à domicile - Sortir de l’impasse

20/03/2024 - ...  ». D’autant que la fusion impose beaucoup de contraintes juridiques, fiscales et administratives. Et signifie aussi changement de convention collective et surcoûts salariaux, ni financés ni compensés. Même si...

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Droit du travail - Congés : la nouvelle donne

31/10/2023 - ... de prescription de trois ans de l’indemnité de congés payés (CP) était fixé à l’expiration de la période légale ou conventionnelle de prise de ces congés [3]. Toutefois, et comme avait déjà alerté plusieurs fois...

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Gestion et finances - Exercice comptable 2025 : des résultats dans les clous

28/10/2025 - ... des résultats et reports à nouveau propres des résultats conventionnés). Pour la première année d’application (2025), le bilan et le compte de résultat doivent être présentés selon les nouveaux modèles...
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Politique RH Handicap - Des référents mutualisés facilitateurs pour l'emploi

29/03/2023 - ... convention avec le Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP). Pourquoi cette cible parmi ses adhérents ? Non seulement car ces établissements sont sous-structurés d’un...
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Bénévoles en ESSMS - Le partenariat associatif, la clé du succès

03/01/2024 - ... Jean-Pierre Besnard, secrétaire général de la VMEH. Nous devions bâtir un bénévolat plus structuré. » En octobre 2022, les deux partenaires ont donc décidé de signer une convention-cadre au niveau...
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