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17/02/2016 - ...
spécialisés au domicile, qui s'inséreront dans le cadre de pôles de compétences et de prestations externalisées, adossés à des structures, et dont le cahier des charges doit être prochainement décliné...
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02/06/2021 - ...
un sens », insiste Youssou Seye. D'où l'importance cruciale de la définition du cahier des charges, à laquelle doivent être étroitement associés les futurs utilisateurs. Cette phase doit d'ailleurs être...
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20/01/2016 - ...
Premiers textes d’application de la loi relative à l’adaptation de la société au vieillissement. À retenir pour les services d’aide et d’accompagnement à domicile (Saad) ? Le cahier des charges...
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18/11/2015 - ...
Quelques jours avant l'instruction [1] sur la mise en œuvre complète de la réforme de l'asile, fixée au 1er novembre, les textes d’application se sont succédé. Parmi eux, le nouveau cahier...
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27/01/2011 - ...
les porteurs de projets à présenter des « variantes » aux critères posés par le cahier des charges, « exception faite des exigences minimales ». L'Uniopss regrette toutefois « que ni la réglementation ni...
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02/09/2022 - ...
par le Comité français d'accréditation (Cofrac), plus un cahier des charges élaboré par la HAS. « Il s'agit de garantir le professionnalisme et l'indépendance des évaluateurs », résume Véronique Ghadi. Sauf...
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04/03/2020 - ...
les perceptions que les uns ont des autres, mesurer les éventuels écarts entre le travail prescrit et le travail réel, déterminer les besoins en termes de prévention ou de qualification… Une chargée de formation...
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07/10/2009 - ...
assouplies En effet, alors que les cahiers des charges de ces deux dispositifs, publiés en avril dernier, étaient denses et très exigeants, la secrétaire d'État chargée des Aînés, Nora Berra, a indiqué, le 8...
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05/10/2011 - ...
), il en existe aujourd'hui 334, dont 326 réservés à des personnes handicapées psychiques. Un cahier des charges leur est désormais opposable. Plusieurs nouveautés. Une association d'usagers Primo. L'élargissement...
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19/02/2014 - ...
et régional. Des mesures qui tardent Les relations entre les deux secteurs sont aussi au cœur des échanges relatifs à la révision du cahier des charges des centres éducatifs fermés (CEF). « Pour parvenir à...
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