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334 résultats pour votre recherche "Inspection"


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Hygiène et sécurité - La cigarette électronique sur le lieu de travail

31/12/2014 - ... (CE) et de celui d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) ou, à défaut, des délégués du personnel, puis transmise pour contrôle à l’inspection du travail. « Pour les plus petites organisations...
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Réforme du pilotage des centres d'hébergement

31/07/2006 - ... En mars 2005, le rapport d'enquête de l'Inspection générale des affaires sociales et de celle des finances épinglait l'administration sur son pilotage défectueux de la gestion des centres...

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Entretien avec Sophie Cluzel - « Une société inclusive grâce au médico-social »

05/02/2020 - ... pour trouver ensemble un cap et des modalités afin d'améliorer les délais et la qualité du service rendu. Quelles suites allez-vous donner au récent rapport des inspections générales Igas et IGF qui confirme...
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Financement de l’EHESP - L’alibi de la simplification ?

19/12/2018 - ... pervers », soulignait dès 2011 l’inspection générale Igas [3]. « Outre la tenue à jour des fichiers, elle implique d’attendre la parution de l’arrêté annuel fixant le montant des contributions, d’émettre...

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Droit du travail - La santé et la sécurité au travail à l’aune du CSE

05/12/2018 - ... élu du CSE. Des tiers (médecin du travail, agent de contrôle de l’inspection du travail, etc.) sont également invités et assistent aux réunions avec voix consultative. Leurs missions Il appartient...

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Gratification des stages - Une solution provisoire à défaut de réponse globale

27/05/2010 - ... l'été Toutefois, pour calmer l'impatience du secteur, la secrétaire d'État chargée de la Famille et de la Solidarité a rappelé qu'un rapport de l'Inspection générale des affaires sociales (Igas) devrait...

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Gratification des stagiaires - Un moratoire pour sortir de l’impasse ?

22/04/2010 - ... immédiate à la pénurie de l'offre de stages, mais aussi celui de laisser le temps d'étudier, notamment sur la base des conclusions de la mission de l'Inspection générale des affaires sociales (Igas...

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Excédents de la CNSA - Le rapport Igas/IGF enfin rendu public

24/03/2010 - ... Fin du silence radio autour de la mission conjointe des inspections générales des affaires sociales (Igas) et des finances (IGF) sur la sous-consommation des crédits médico-sociaux. Lancée en avril...

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Droit du travail - Rupture conventionnelle, la marche à suivre

30/10/2018 - ... avec un salarié protégé, celle-ci doit être soumise, non pas à l’homologation de la Direccte mais à l’autorisation de l’inspection du travail. 2 Et après la rupture du contrat ? Tant que le contrat n'est pas arrivé...

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Financement de l'aide à domicile - Toujours pas de fonds d'urgence !

10/03/2010 - ... aux Aînés a annoncé, le 12 février, le lancement de deux axes de travail. Une mission de l'Inspection générale de l'action sociale (Igas) doit évaluer le financement et la tarification des services. D'autre...