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3599 résultats pour votre recherche "Convention-cadre"


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Coopération, mode d'emploi

30/06/2006 - ... au Registre du commerce et des sociétés et sa convention constitutive déposée au greffe du tribunal de commerce. Il fonctionne avec une assemblée et des administrateurs. Le GIE est soumis aux règles...
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Le Trophée Directions

14e trophée. Prix Coopération et ouverture sur le territoire - Front commun pour l'emploi et la formation

28/03/2019 - ... des conditions de travail (Aract), dans le cadre d'un appel à projets de la Fondation de France. « C'est un territoire rural, morcelé, où les structures du secteur étaient relativement isolées, malgré...

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Protection judiciaire de la jeunesse - Le régime des astreintes clarifié

21/10/2015 - ... et les éducateurs peuvent, si besoin, être désignés, les astreintes doivent en priorité être assurées par des cadres de catégorie A, précise la note. Responsables d’unité éducative, en tête : bénéficiaires d’un...

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Personnes handicapées - Prévenir les départs en Belgique

21/10/2015 - ... seront mis en œuvre dans le cadre d’un dispositif recommandé par la mission Piveteau [2] : « l’orientation permanente » des usagers au niveau des maisons départementales des personnes handicapées (MDPH...

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Emploi dans la Bass - Nouvelle photographie, nouveaux enjeux

06/03/2013 - ... de cadres, qui reste stable (14%), cache pourtant une réelle mutation à l’œuvre. L’encadrement, plus féminin  (+ 10 points), fait la part belle aux effectifs des sièges qui ont vu leur nombre exploser (+ 147...

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Stratégie Pauvreté - Vers un État-providence refondé

19/09/2018 - ... , dans le cadre du plan Logement d’abord ; des appels à projets et des financements complémentaires pour la prévention spécialisée notamment, afin de remobiliser les jeunes en risque d’exclusion ; 1200 places...

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Accueillant familial salarié - Les nouvelles règles pour les employeurs

26/08/2010 - ... , d'accompagnement, d'information ou de médiation auprès des personnes accueillies. Dans ce cas, l'établissement conclut avec le président du conseil général une convention qui détermine les services à mettre en œuvre...

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Travail de nuit - Des outils bâtis ensemble

04/03/2020 - ... de terrain menée par un cabinet conseil auprès de travailleurs de nuit et de cadres. « Nous avons examiné les éléments déclencheurs dans les parcours des travailleurs de nuit demandant un retour de jour...
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Gestion et finances - Organiser un séjour

04/03/2020 - ... Lubin « préfère, quant à lui, obtenir l’accord de la famille même s’il n’a rien obligatoire ».À noter. Les structures qui organisent des séjours dans le cadre de leur activité sont dispensées...
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Accompagnement des élèves handicapés - Nouvelle tentative de professionnalisation

07/11/2012 - ... Quelle formation, quel cadre d’emploi, quel champ d’intervention ? Pour définir les contours du futur « métier » d’accompagnant de jeunes handicapés, un groupe de travail, annoncé dès la rentrée (1...