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401 résultats pour votre recherche "SSIEG"


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Droits des usagers - Des outils adaptés et conçus collectivement

04/01/2012 - ... , comme pour l'enquête de satisfaction menée par le siège à l'échelle de l'association en 2010, les questionnaires ont été adaptés et déclinés en versions braille, sonore, langue des signes… « La présence...
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Reportages - Composition pour trio

31/10/2006 - ... intercommunal en 1984, les résidences ont été dotées d'un conseil d'administration unique et d'un siège situé à Lannilis. Mais le seul lien entre les sites était leur directeur commun», explique Marie-Françoise...
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Gestion et finances - Le champ médico-social passe à l’heure de l’EPRD

04/01/2017 - ... les sièges des organismes gestionnaires, » note Marc Clouvel expert-comptable et commissaire aux comptes au cabinet Axiome Dis, à Nîmes. L’EPRD s’applique depuis le 1er janvier aux Ehpad, aux structures...
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Fiche pratique - Exercer le droit au compte pour les usagers

21/05/2014 - ... la demande d’un usager. En premier lieu, elles doivent transmettre une déclaration d’intention au siège de la Banque de France ou à l’une de ses succursales, par courrier postal ou en main propre. Et indiquer...
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KO pour Bolkestein

31/05/2006 - ... (La Tribune du 4 avril). «Le nouveau texte [...] ne reprend pas les définitions des SIG et des SIEG [services d'intérêt économique général] qu'en donnaient les députés pour laisser à la Commission une marge...
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Prud'hommes - Une politique RH préventive

02/04/2014 - ... fonctionné sans service des ressources humaines. « Jusqu’à 300 salariés, tout était géré directement par les directeurs d’établissements, à l’exception des contrats de travail pilotés par le siège », rapporte...
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Le conventionnement des centres d'aide par le travail

30/04/2006 - ... en faveur de l'abandon du critère des charges brutes. Et le calcul de la participation des Esat aux frais de siège, sur la base de la valeur ajoutée. Lueur d'espoir « Ce mode de calcul est moins pénalisant...

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Centres éducatifs fermés - Une réussite en trompe-l’œil

04/07/2012 - ... des organisations syndicales, qui refusent de siéger pour marquer leur désaccord sur le fond et sur la forme des négociations. Le spectre de la convergence tarifaire La nouvelle équipe gouvernementale relancera...

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« Aux acteurs de définir ce qu'est une bonne gouvernance »

30/09/2008 - ... des intervenants: administrateurs, sièges, directeurs et directeurs généraux, représentants du personnel... Cet exercice salutaire permet de réinterroger ce qui les associe, comme leurs droits et leurs devoirs...
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Reportage - Les usagers au cœur d'une certification qualité

07/05/2014 - ... environ tous les mois depuis septembre 2012. Ce groupe siège aussi deux fois par an, dans le cadre d’une revue de direction (une obligation de la norme ISO) pouvant amener à redéfinir la politique qualité...
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