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17/06/2015 - ...
Le 11 juin, le comité consultatif national (CCN) des directeurs d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux (D3S) a été l’occasion d'examiner le programme de travail prévu pour le second...
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17/06/2015 - ...
de mise en sécurité de… onze Esat.Par ailleurs, le gouvernement a mis en place un groupe de travail sur les conséquences de l’arrêt de la Cour de justice européenne [1] qui reconnaît aux publics des Esat...
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01/01/2022 - ...
au travail (établissements et services d'aide par le travail – Esat), profiter des espaces de vie communs (hébergement), voir leurs proches ou être accompagnés dans leur fin de vie (Ehpad). La Défenseure...
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06/05/2020 - ...
, complète les dispositions du premier pour les activités sociales et médico-sociales gérées par des personnes morales de droit privé à but non lucratif. L’arrêté ministériel du 23 décembre 2019 relatif...
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03/07/2013 - ...
une contrepartie prévue par le Code du travail [1]. Les employeurs du secteur privé sont autorisés à procéder à une contre-visite médicale, destinée à s’assurer du bien-fondé de l’arrêt de travail pour maladie d'un...
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01/07/2020 - ...
d’emploi, ainsi que les modalités du contrôle et de l’évaluation de leurs missions. Les textes ne précisent pas la quotité minimale de travail, mais celle-ci doit être proportionnée à l’exercice...
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18/02/2015 - ...
Une seconde voie de révision, en cours d’année, du contingent des aides au poste attribué aux entreprises adaptées (EA) et aux centres de distribution de travail à domicile (CDTD) est ouverte...
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23/08/2017 - ...
, le ministre a par ailleurs précisé que le rétablissement du jour de carence pour les agents en arrêt maladie (également très contesté par les syndicats) serait intégré au projet de loi de finances pour 2018...
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30/12/2015 - ...
et postures), accidents du travail, arrêts maladies, absentéisme… 4 Quelles solutions ? Une fois les risques identifiés, chaque groupe de travail proposera des pistes d’amélioration et de prévention. « Il faut...
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02/01/2019 - ...
. « Au cours de ma carrière, j'ai travaillé avec un président qui était un célèbre homme politique et que je ne voyais que trois fois par an, ce qui n'était pas très commode, puis avec un autre qui venait chaque...
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