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2352 résultats pour votre recherche "financement"


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Hygiène et sécurité - Valorisez vos biodéchets

05/02/2025 - ... . L’installation (11 158 euros toutes taxes comprises [TTC]) a ainsi été financée par cet organisme, tout comme les deux premières années d’exploitation. Pour 2024, la facture de fonctionnement s’élève à 3 600 euros...
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Bien-vieillir - 2024, année de bascule ?

20/12/2023 - ... Le secteur veut y croire. Après des lois de financement décevantes et des promesses de réforme avortées, les voyants passent au vert. Stratégie Bien-vieillir, programmation budgétaire pluriannuelle...

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Inspections - Des acteurs diversifiés

31/05/2023 - ... des prérogatives en la matière, à l’instar tout d’abord des Inspections générales des affaires sociales (Igas) et des finances (IGF). « Nous intervenons sur saisine des ministres ou dans le cadre de notre programme...
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Prévention des exils en Belgique - Faux départ ?

17/10/2024 - ... des comptes, les prises en charge étant financées conjointement par l’assurance maladie et les conseils départementaux. Or, il est impossible de s’assurer que toutes les subventions ont bien été dépensées...

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« Facilisoins » - Handicap : pariticpez à l'expérimentation du forfait santé

15/12/2021 - ... l’accompagnement de l’autonomie des résidents, tandis que les soins de ville – sortis du budget des structures – seront financés par l’assurance maladie de droit commun. Les établissements intéressés doivent remplir...

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Grand âge - Un fonds d'appui de 8 millions d'euros pour l'innovation

15/12/2021 - ... doivent s'engager à financer une partie de l'action dont le montant dépend de leur taille. ...

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Travail protégé - « Mieux vaut réaliser un audit pour éviter tout contentieux »

17/09/2025 - ... porter un réel préjudice aux personnes accompagnées, le risque de sanctions et de contentieux est, là encore, important. Côté budget, la dernière loi de finances a prévu des crédits prendre en charge...

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Territoires zéro non-recours - Une expérimentation, et après ?

21/01/2026 - ... des pratiques, début d’une culture de la donnée, partenariats renforcés. Tout en se demandant comment conserver cette dynamique et continuer à construire, sans le cadre de l'expérimentation ni son financement...

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Attestation d’honorabilité - Sécurité renforcée

23/03/2026 - ... -on que ceux qui n’auront pas obtenu d’attestation tenteront leur chance ? » Du côté du ministère, on tente de calmer les esprits : « Sous réserve des moyens humains attribués dans le projet de loi de finances...

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Accueil des Ukrainiens - Premier bilan

15/03/2023 - ... pour la première fois par l’Union européenne. Hébergement citoyen Parmi les préoccupations de la Cour ? L’hébergement citoyen financé par l’État qu’il convient de mieux encadrer. Un dispositif bénéficiant...