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775 résultats pour votre recherche "Convention collective"


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Le Trophée Directions

Le GEM3S teste la flexi-sécurité dans le médico-social

06/01/2010 - ... représente tout de même un investissement. « C'est la convention collective du groupement, qui coûte plus cher que les grilles de rémunérations, qui s'appliquent. De fait, nous aurons un recours limité...

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Gérer

Spécial évaluation interne et externe - Évaluation interne : un levier d’amélioration de la qualité

04/09/2013 - ...   pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) dans le cadre du conventionnement tripartite… Ces documents peuvent fournir une base utile, mais ne sont pas suffisants. S’ils choisissent des référentiels ne recouvrant...
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Piloter

Entretien avec Geneviève Gueydan, directrice de la CNSA - « 2016 sera une année exigeante pour la CNSA »

03/02/2016 - ... sanitaires, financeurs…) fait bouger ses lignes et ses pratiques. Que si l'on joue collectif, que chacun se sente coresponsable de la construction de réponses cohérentes et adaptées aux besoins des personnes...
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Gérer

Respecter les congés de maternité et de paternité

31/01/2009 - ... , après l'accouchement (3 semaines maximum). Le code du travail fixe des durées minimales de congé, mais des conventions collectives ou des accords de branche prévoient des dispositions plus favorables...
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Le Trophée Directions

11e Trophée Directions - Des Esat qui font le poids face aux donneurs d’ordre

24/03/2016 - ... des donneurs d’ordre. La démarche fonctionne si bien que le partenariat avec l’ex-Eurocopter – né dès les débuts de la Coopsoc il y a 50 ans – s’est consolidé au mois de janvier via une convention pluriannuelle...

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Prud'hommes - Se tenir prêt

02/04/2014 - ... de requalification de CDD en CDI ou encore les litiges portant sur des aspects des différentes conventions collectives « en matière de temps de travail : heures de nuit, supplémentaires, d’équivalence », illustre...
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Fiche pratique - Prise illégale d’intérêts : les dirigeants associatifs exposés au risque pénal

24/09/2013 - ... les responsables qui, sans prendre la décision à titre personnel ni participer à une décision collective, sont néanmoins en mesure d’influencer cette dernière en rendant un avis ou une proposition...
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Loi Hôpital, patients, santé et territoires - Récapitulatif des principaux textes d’application

02/01/2012 - ... de sa convention constitutive.   Décret n° 2010-336 du 31 mars 2010 (JO du 01/04/10) Création des agences régionales de santé (ARS). Entrée en vigueur : 1er avril 2010   Décret n° 2010-337 du 31 mars 2010 (JO du 01...
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Fiche pratique - Apport partiel d’actif, mode d’emploi

05/10/2011 - ... de travail est nul et l'employeur d'origine demeure celui du ou des salariés concernés. Une attention toute particulière doit être portée au statut collectif des personnels de l'établissement apporté. En effet...
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Le Trophée Directions

Trophée Direction[s] 2013 - Honneur aux équipes au service des usagers

05/11/2013 - ... ? La Roulotte des petits, pour la création d’un mode d’accueil collectif itinérant pour jeunes enfants handicapés et non handicapés. Quant à la catégorie Gouvernance et management d’équipe, qui valorise...