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1505 résultats pour votre recherche "employeurs"


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Convention collective nationale de 1966 - Le calendrier des négociations en débat

29/02/2008 - ... Petite mise au point entre syndicats employeurs, autour du calendrier des négociations pour la rénovation de la convention collective nationale du 15 mars 1966 (CCN 66). A l'issue de la Commission...
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Entreprises adaptées

31/07/2009 - ... , lorsque l'employeur est tenu « de maintenir la rémunération pendant les périodes donnant lieu au versement de l'indemnité journalière » d'assurance maladie, il perçoit une aide au poste minorée calculée...

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Prévention des risques professionnels - Mise en œuvre du compte pénibilité dès 2015

22/10/2014 - ... trimestre d’assurance vieillesse. Obligations de l’employeur À noter que le taux de la cotisation des entreprises dont les salariés sont suceptibles d'être concernés par l'un des dix facteurs de pénibilité...

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Droit du travail - Avis d’inaptitude à l’emploi : que faire?

07/10/2009 - ... La gestion de l’inaptitude du salarié se double pour l’employeur d’une obligation de reclassement, pas toujours facile à comprendre et à mettre en œuvre. Les procédures à suivre. Après une période...
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Reportage - En Béarn, Ajir ouvre la porte de l’autonomie aux MNA

01/12/2021 - ... pleinement à l’autonomie. « En outre, livrés à eux-mêmes, ils couraient le risque de devenir des proies sociales (employeurs ou propriétaires abusifs, réseaux illégaux, risques de radicalisation…) », ajoute...
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Représentativité patronale - Gagner en légitimité

01/11/2016 - ... employeur, sur fond de recomposition des branches professionnelles. Dans le secteur social et médico-social, les organisations sont d’ores et déjà mobilisées pour peser sur l’avenir du champ. « La réforme...
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Fiche pratique - Temps partiels : comment appliquer la nouvelle loi ?

01/01/2014 - ... Dans l’attente d’accords de branches dérogatoires étendus, les employeurs doivent appliquer la réglementation en matière de temps partiels. Ce dès le 1er janvier 2014. Conseils pour gérer...
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Prospectives - Les "Caferuisiens" en quête de débouchés ?

02/09/2015 - ... , de management, de représentation extérieure, etc., les employeurs expriment le souhait d’une montée en compétences individuelles et collectives de l’ensemble de l’équipe d’encadrement […]. Dans ce cadre...
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Droit du travail - Égalité hommes-femmes, les mesures à prendre

04/05/2016 - ... . L’obligation de moyens faite aux employeurs repose sur trois piliers : le diagnostic, le plan d’action et la négociation. Lesquels ne peuvent produire d’effets que s’ils sont intégrés dans une démarche globale...
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Réagir à une plainte aux prud’hommes

09/09/2009 - ... insuffisance professionnelle, comptes-rendus d'entretiens détaillés à propos d'une situation problématique, témoignages du chef de service ou de collègues (voire d'usagers), etc. Un employeur ne peut plaider...
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