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1599 résultats pour votre recherche "conventionnement"


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Fiche pratique - Quand des professionnels sont pompiers volontaires

05/11/2013 - ... . Pourtant, les Sdis veillent à ne pas fragiliser le fonctionnement des structures. » Pour encadrer l’activité du collaborateur SPV, il est possible de signer avec le Sdis une convention de disponibilité...
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Reportage - Le numérique, un levier sur mesure d’inclusion

01/12/2021 - ... fait l’objet d’une convention avec l’Éducation nationale, l’agence régionale de santé (ARS) et un laboratoire de l’université de Lorraine. Améliorer l’attention, la compréhension et la réponse à...
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Gratification des stagiaires - Le conflit en voie de résolution

30/06/2008 - ... adhérents à suspendre provisoirement les signatures de conventions de stage, les a récemment enjoints à reprendre l'accueil des stagiaires pouvant prétendre à la gratification. Le déclic: une récente...
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Reportage - Innover pour accompagner les enfants autistes sévères

03/02/2021 - ... -elle. L’association Dominique entend bien poursuivre son activité, d’abord en signant des conventions avec des structures existantes, puis en obtenant la reconnaissance du statut de structure expérimentale. Parce...
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Droit du travail - Si un salarié est désigné comme juré d’assises

03/02/2021 - ... du salarié qu’il lui transmette un justificatif de présence aux audiences.En l’absence de dispositions conventionnelles plus avantageuses, et à défaut d’usage en vigueur dans l’association, le salarié n’est ni...

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Relayage - Des ajustements encore à opérer

17/11/2021 - ... la convention collective de la branche (CCB) : en clair, la loi vient dire aux partenaires sociaux qu’ils ne sont pas tenus d’appliquer ce qu’ils ont eux-mêmes négocié. Même si on peut comprendre l'enjeu, c’est...

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Reportage - Une passerelle vers une vieillesse digne

31/10/2017 - ... ). Démarre un fastidieux travail de communication auprès des établissements (Ehpad, résidences autonomie, domiciles collectifs ou domiciles services), pour les persuader de signer une convention censée...
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Esat - Quels débouchés ?

20/01/2021 - ... concrètes du droit au retour », pointe Patrick Maincent. Un droit qui relève pour l’instant d’une garantie formelle, faute de conventions d’appui signées ou de places garanties en Esat, selon les inspections...

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Établissements pour adultes lourdement handicapés - Leurs missions sont unifiées

31/05/2009 - ... de restitution et de maintien des fonctions vitales) et organisés. Une convention avec un établissement de santé est obligatoire. Les responsabilités du directeur sont également clairement énoncées. À...

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Reportage - Emploi accompagné : rebondir après la crise

27/10/2021 - ... coachs » sur ces problématiques ; et des échanges de pratique ont lieu au sein du Collectif France pour la recherche et la promotion de l’emploi accompagné. Au fil des années, les conventions partenariales...
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