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1599 résultats pour votre recherche "conventionnement"


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Fiche pratique - Provisionner les engagements retraite

06/10/2010 - ... par le Code du travail et les conventions collectives. Première étape : une évaluation systématique des passifs sociaux doit être réalisée pour connaître et maîtriser les engagements que l'association aura à...
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Centres éducatifs fermés - Les outils de la DGF au complet

22/01/2014 - ... la qualification de l’équipe, le niveau d’absentéisme et le taux de remplacement », se félicite Audrey Pallez, conseillère technique à la Convention nationale des associations de protection de l’enfant (Cnape...

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Absences pour enfant malade

30/11/2006 - ... d'une simple autorisation d'absence entraînant une perte de salaire. En revanche, certaines conventions collectives prévoient des dispositions plus favorables. Pour connaître ses obligations en la matière...
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Hospitalisation à domicile - Feu vert pour les établissements

30/04/2007 - ... aux prestations d'HAD sont minorés lorsque celles-ci concernent un patient hébergé dans un établissement pour personnes âgées dépendantes. Les modalités d'intervention des structures et le modèle de convention...

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Dissocier recrutement et accompagnement social

30/04/2007 - ... avec Intermed, une association intermédiaire, la convention de partenariat imaginée quelques mois plus tôt par l'Una et la fédération Coorace. Celles-ci ont incité leurs adhérents à se rapprocher dans le cadre...
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Formation professionnelle - « Le secteur manque de formations complémentaires certifiantes »

02/09/2015 - ... le niveau de la participation conventionnelle des employeurs au financement de la formation professionnelle continue. En effet, maintenus dans l’incertitude pendant le premier semestre, de nombreux organismes...
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Coupes Pathos et Aggir en Ehpad - Les évaluations validées tacitement

18/12/2013 - ... ) et du département procèdent désormais de manière coordonnée : réalisée in situ en présence du médecin coordonnateur lors de la conclusion (ou du renouvellement) de la convention tripartite pluriannuelle ou du contrat...

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Évaluation - La fin d’une singularité ?

22/11/2017 - ... , la messe semble dite. Et le sort du groupement d'intérêt public (GIP) définitivement scellé en mars 2017, après le renouvellement de sa convention constitutive pour un an seulement. « Les pouvoirs publics...

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Entretien - « La coconstruction, un processus qui a un coût »

02/09/2020 - ... des experts par exemple, pour atténuer les différences de connaissance sur le problème à l’image de la récente Convention citoyenne. On peut aussi opter pour des échanges en groupes plus restreints, si...
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Placés sous main de justice - Hors les murs

04/05/2022 - ... qu’éducatrice spécialisée, j’interviens auprès de structures de détention sur le territoire de la métropole lilloise dans le cadre d’une convention avec le service pénitentiaire d’insertion et de probation (SPIP...
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