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3595 résultats pour votre recherche "Convention-cadre"


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Reportage - Une équipe de choc en renfort des aides à domicile

08/02/2012 - ... 500 euros, en provenance du conseil général de l'Aisne, suite à une convention avec la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) dans le cadre d'appels à projets relatifs à la modernisation...
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Reportage - Une équipe de choc en renfort des aides à domicile

08/02/2012 - ... 500 euros, en provenance du conseil général de l'Aisne, suite à une convention avec la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) dans le cadre d'appels à projets relatifs à la modernisation...
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Droit du travail - Licenciement économique, critères d'ordre et zones d'emploi

30/03/2016 - ... . Quels critères d'ordre ? Les critères prévus par convention ou accord collectif s’imposent alors. Ils ne peuvent être ni complétés ni tronqués. C’est le cas dans les conventions collectives nationales du 15 mars...
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Fonction publique - Quelles perspectives pour les D3S en 2024 ?

20/03/2024 - ... d’être bien cadrée », prévient Philippe Guinard. Nomination des directeurs Autre avancée, obtenue au Parlement ? Exit de la proposition de loi Bien-vieillir la possibilité pour les départements de donner...

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Esat - Le « choc » de la convergence

20/03/2024 - ... de la nouvelle démarche d’évaluation, l’instauration d’un plan de contrôle dans le cadre de la Conférence nationale du handicap ainsi que l’accélération de la réforme tarifaire Serafin-PH. Un dernier point « sous...

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Gestion et finances - CPOM et EPRD : des voies contentieuses restreintes

03/07/2019 - ... les relations entre organismes gestionnaires et autorités de tarification dans le cadre d’un véritable dialogue de gestion. Mais techniquement, ils se révèlent des modes d’allocation budgétaire qui renforcent...

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Communication - Satisfaction des usagers : mener l’enquête

04/06/2025 - ... , l’utilité est à la fois de lancer des actions d’amélioration et de promouvoir l’image de l’ESSMS. » Une démarche en plusieurs étapes Il faut bien cadrer l’enquête avec le comité de pilotage, associant...
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Gestion et finances - La réforme du plan comptable en 2025

01/01/2025 - ... d’attendre ? Même si l’exercice 2025 ne donnera lieu à la production de documents comptables qu’au premier trimestre 2026, il est dommage de ne pas attaquer l’année avec un cadre harmonisé, regrette Marc...
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Extension d’un accord - Comment saisir les experts chargés d'évaluer ses effets ?

20/12/2017 - ... À compter de la publication de l’avis d’extension d’une convention ou d’un accord collectif au Journal officiel, les organisations d’employeurs et de salariés ont désormais un mois pour demander...

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Et vous ? - J’aurais voulu être un artiste

01/12/2023 - ... La musique, la peinture ou encore la danse sont ancrées dans leur vie, au point d’avoir hésité à en faire leur métier. S’ils ont finalement opté pour l’action sociale, ces directeurs ou cadres...
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