|
Direction[s] Clés
Veille juridique
26/08/2016 - ...
nationales, régionales et départementales des indicateurs du secteur (présentées en annexe 3). L'évolution moyenne régionale doit "rester circonscrite" dans la limite, notamment, du taux d'actualisation...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
20/01/2015 - ...
» est par ailleurs annexé à la circulaire, afin d’offrir aux autorités publiques une « vision complète et consolidée du régime d’appel à projet ». La précédente circulaire de 2010 détaillant ce régime d’autorisation...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
08/02/2018 - ...
d'agrément des MJPM exerçant à titre individuel, signalons, entre autres, les nombreux modèles et documents proposés en annexes de l'instruction et qui concernent : la fixation du calendrier prévisionnel...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
11/03/2014 - ...
spécifiques doivent être élaborés afin que les différentes recommandations de bonnes pratiques soient mises en œuvre « dès la conception des projets d’ESMS ». Elle détaille ainsi, en annexe de la circulaire...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
25/05/2016 - ...
, B ou C ; une liste des corps, cadre d’emplois ou emplois concernés étant fixée en annexe du décret pour la catégorie A) ; l’année de mise en œuvre (au plus tôt cette année, pour les catégories A et B...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
08/04/2016 - ...
spécifiques à ces structures donne en effet lieu à diverses précisions de la part de la directrice de la PJJ dans une circulaire publiée fin mars. Laquelle est assortie, en annexes, de 5 fiches techniques...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
22/03/2016 - ...
nouvelle prestation baptisée "conseil en ressources humaines TPE-PME" dont les contours sont détaillés par une instruction du 8 mars 2016. Laquelle est assortie de trois annexes, dont le cahier des charges...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
19/01/2016 - ...
civique à l’usage des établissements hospitaliers, des associations représentatives des personnes handicapées et des établissements médico-sociaux » ainsi qu’un modèle de demande d’agrément sont annexés à...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
18/01/2016 - ...
un modèle est annexé à la circulaire). Celle-ci devra notamment comporter les engagements du service « en matière de coopération avec les SIAO d’autres départements, les modalités de suivi de cette activité...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
08/05/2014 - ...
sociale. Le contenu des dossiers à transmettre aux ARS est détaillé en annexe de l’arrêté. Ces derniers doivent notamment comporter un « plan de retour à l’équilibre explicitant les actions permettant...
|