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Direction[s] Clés
Veille juridique
09/05/2016 - ...
, SESSAD, CMPP, ESAT, CRP, CPO, SSIAD PH, MAS, FAM et SAMSAH) ; l'adoption d'une "stratégie pour la rénovation du secteur de la réadaptation professionnelle" décrite en annexe 13. Secteur "personnes âgées...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
22/12/2015 - ...
, les IME, ITEP, IEM, CMPP, SSAD, SESSAD, ESAT, les structures de réadaptation, de pré orientation et de rééducation professionnelle, les FAM, SAMSAH, SSIAD, SPASAD, MAS, établissements d'accueil temporaire...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
11/10/2013 - ...
d’Oise. En effet, malgré deux orientations de la commission des droits et de l’autonomie des personnes handicapées (CDAPH) en maison d’accueil spécialisé ( MAS) et en foyer d’accueil médicalisé (FAM...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
12/09/2013 - ...
le déploiement de places : en service d'éducation spécialisée et de soins à domicile (SESSAD) ; dans les établissements et services médico-sociaux (ESMS) pour adultes (maison d'accueil spécialisée ( MAS), foyers...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
27/03/2013 - ...
en compte du vieillissement de la population accueillie. Le suivi du financement des frais de transport pour l’accueil de jour en maison d’accueil spécialisé ( MAS) et foyers d’accueil médicalisé (FAM) doit...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
16/10/2012 - ...
et la modification des factures auprès de l’assurance maladie des établissements pour personnes handicapées tarifés au prix de journée (tels que les maisons d’accueil spécialisées ( MAS) et les services d’éducation...
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