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34 résultats pour votre recherche "Ateliers et chantiers d'insertion"

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Direction[s] Clés
Veille juridique

Formation professionnelle - La loi consacre le CPF et facilite la formation des salariés des SIAE

06/03/2014 - ... d'administration d'un Opca. Concernant les ateliers et chantiers d’insertion, la loi introduit la possibilité de déroger à la durée hebdomadaire de travail minimale de 20 heures. Un décret devra définir...
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Veille juridique

Contrats aidés - 92 000 nouveaux CAE prévus au second semestre 2013

21/06/2013 - ... identiques, à l’exception de l’allongement à 12 mois pour les CAE. Il s’agit pour rappel de : un taux moyen de prise en charge de 70 % du Smic, hors atelier et chantiers d’insertion (ACI) (105 %), pour les CAE...
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Veille juridique

PLFSS 2014 - Revue des principales mesures qui touchent le secteur

30/10/2013 - ... d’une nouvelle exonération pour les employeurs des ateliers et chantiers d’insertion, sur les cotisations d’assurances sociales et d’allocations familiales et sur la taxe sur les salaires notamment...
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Veille juridique

Economie sociale et solidaire - La loi encadrant le secteur est parue

01/08/2014 - ... (AI), les ateliers et chantiers d'insertion (ACI), les services de l'aide sociale à l'enfance (ASE), les centres d'hébergement et de réinsertion sociale (CHRS), les entreprises adaptées (EA), les établissements...