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Direction[s] Clés
Veille juridique
05/04/2017 - ...
de l'environnement de travail aux besoins de la personne handicapée, en lien notamment avec les acteurs de l'entreprise, notamment le médecin de travail. ...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
09/03/2017 - ...
intervenir des "risques inhérents aux procédures de soins, à leur organisation ou à leur environnement". Partant de ces constats, la déclaration de ces évènements graves participe d'une démarche dite de retour...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
08/10/2012 - ...
d'établissement ; stratégie et conduite de projets ; gestion des relations humaines ; gestion financière et budgétaire ; qualité et gestion des risques ; patrimoine, architecture et environnement ; systèmes...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
10/11/2016 - ...
et en mettant en évidence notamment la capacité des titulaires de l’autorité parentale à se mobiliser pour la protection du mineur, leurs ressources et celles des personnes de leur environnement. En aucun cas...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
28/09/2016 - ...
de l'aide "TPE - jeunes apprentis". Mission "Solidarité" Dotée de 17,7 milliards d'euros, elle financera principalement l'allocation aux adultes handicapés (51,2%) et la prime d'activité (24,6 %). Environ 1,3...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
13/02/2018 - ...
en "parcours emploi compétences" nécessitant une "exigence réelle à l’égard des employeurs". Lesquels seront "sélectionnés sur la capacité à offrir des postes et un environnement de travail propices à...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
19/05/2016 - ...
) et des acteurs de la prévention spécialisée. Parmi les 36 fiches pratiques du guide, trois leur sont respectivement dédiées. Mobilisation des missions locales Accueillant environ 1,5 million de jeunes...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
05/02/2016 - ...
, disparaît notamment la liste des aménagements qu'il a réalisés pour optimiser le poste de travail et l'environnement du bénéficiaire. Par ailleurs, une procédure de renouvellement simplifiée s'appliquera...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
22/10/2015 - ...
), conformément aux objectifs non réalisés du plan Alzheimer, ainsi que la répartition des nouvelles UHR médico-sociales prévues par le PMND ( environ 816 places au total). Le cahier des charges des UHR...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
12/05/2017 - ...
, ayant pour conséquence de graves perturbations à expressions multiples et évolutives de l'efficience motrice, perceptive, cognitive et de la construction des relations avec l'environnement physique et humain...
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