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Direction[s] Clés
Veille juridique
28/01/2016 - ...
de risques dans le cadre d'usages supervisés » par une équipe pluridisciplinaire comprenant des professionnels de santé et du secteur médico-social (article 43) ; Des « communautés professionnelles...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
18/03/2014 - ...
, largeur de circulation, usage des équipements, escaliers…), propres à assurer que « tous les logements puissent être visités par une personne handicapée et occupés par une personne sourde, malentendante...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
07/12/2015 - ...
d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT), puis transmis dans un délai d’un mois au Direccte. Equipe pluridisciplinaire Le texte détaille par ailleurs la liste du personnel...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
11/07/2017 - ...
des ressources humaines, à la QVT et aux évolutions organisationnelles (notamment dans le cadre des groupements hospitaliers de territoire - GHT) ; améliorer les pratiques de soins des équipes pluri...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
28/04/2017 - ...
, Sessad) ; cette notification permet à l'équipe de suivi de la scolarisation de modifier le projet personnalisé de scolarisation (PPS) de l’élève sans nouvelle notification de la commission des droits...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
10/11/2015 - ...
compter du 1er mai 2016, les SIAO seront notamment tenus de gérer le service d'appels téléphoniques pour les sans-abri (le « 115 ») et de coordonner les accueils de jour, équipes mobiles et services...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
21/02/2017 - ...
la forme d'une ou de plusieurs équipes de soins primaires (ESP), d'acteurs assurant des soins de premier ou de deuxième recours, mais aussi "d'acteurs médico-sociaux et sociaux concourant à la réalisation...
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Veille juridique
13/02/2017 - ...
par la future équipe gouvernementale... Programmation La programmation du premier semestre s'établit comme suit : 29 000 emplois d'avenir (renouvellements et aides initiales) ; 138 000 CUI-CAE, hors contrats...
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Veille juridique
31/08/2015 - ...
, ce même, précise désormais la loi, si l’élève n’est pas scolarisé à temps plein. Cette demande s’effectuera « avec l'appui de l'équipe pluridisciplinaire » de la maison départementale des personnes...
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Veille juridique
20/12/2016 - ...
. Et les mesures adoptées sont spécifiques au résident concerné. Cette procédure associe l'ensemble des représentants de l'équipe médico-sociale de l'établissement afin de réaliser une évaluation pluridisciplinaire...
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