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Direction[s] Clés
Veille juridique
29/05/2012 - ...
de près de 90 opérations menées par des EHPAD publics et privés et est destiné principalement aux établissements et services médico-sociaux et aux Agences régionales de santé. Ce nouvel outil a notamment...
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Veille juridique
17/09/2013 - ...
nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA). Déployé en 2012 dans les agences régionales de santé (ARS), afin de faciliter les échanges entre l’échelon régional et national sur les questions budgétaires...
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Veille juridique
19/05/2017 - ...
. Pilotage par les ARS Ce sont les agences régionales de santé (ARS) qui sont chargées de définir et de mettre en œuvre une stratégie régionale des services numériques de la coordination qu’elles...
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Veille juridique
17/05/2016 - ...
Comme chaque année, les directeurs généraux des agences régionales de santé ont reçu les consignes encadrant l'organisation des épreuves de sécurité routière pour les élèves handicapés accompagnés...
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Veille juridique
24/06/2014 - ...
sera subordonné : à l’accord du directeur de l’agence régionale de santé (ARS) ; à la disponibilité des crédits de la dotation régionale mobilisable ; au respect des objectifs de l’ARS en matière de qualité...
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Veille juridique
12/03/2018 - ...
du budget de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA), ont été répartis fin 2017 entre les agences régionales de santé (ARS) pour le financement d'actions dédiées à l’accompagnement...
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Veille juridique
25/08/2016 - ...
Les agences régionales de santé (ARS) disposent de 60 jours, à compter de ce 25 août (expiration au 24 octobre), pour notifier les décisions d'autorisation budgétaire de l'exercice 2016 concernant...
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Veille juridique
05/07/2016 - ...
Via une "note d'information" tardivement publiée sur le site gouvernemental des circulaires, les agences régionales de santé (ARS) sont invitées à relayer la parution d'un guide technique portant...
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02/12/2016 - ...
Les structures médico-sociales vont devoir déclarer au directeur général de leur agence régionale de santé (ARS) tout événement indésirable grave associé aux soins au moyen d'un formulaire comprenant...
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28/01/2014 - ...
Les agences régionales de santé qui souhaitent participer aux expérimentations d’actes de télémédecine sont appelées à retourner leur candidature, avant le 5 février 2014, à la direction générale...
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