|
Direction[s] Clés
Veille juridique
08/06/2015 - ...
des établissements et services d’aide par le travail (Esat) pour 2015, sans évolution par rapport à 2014, la direction générale de la cohésion sociale (DGCS) vient de livrer ses instructions budgétaires pour l’année...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
02/06/2015 - ...
ligne des instructions des années précédentes. La direction générale de la cohésion sociale (DGCS) donne le ton dès l’introduction de sa circulaire budgétaire applicable aux services mandataires...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
19/02/2013 - ...
, la direction générale de la cohésion sociale a précisé un point important concernant la rémunération des infirmiers libéraux : l’avenant 3 à leur convention nationale, qui a introduit certaines majorations...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
25/03/2015 - ...
6334 « Cotisation au centre national de gestion (CNG) » est créé pour retracer les contributions des structures au CNG, chargé de la gestion des personnels de direction de la fonction publique...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
13/03/2014 - ...
La direction générale de la cohésion sociale incite les agences régionales de santé à faire de la prévention et de la lutte contre la maltraitance une priorité et à renforcer notamment le contrôle...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
23/03/2016 - ...
diverses dispositions intéressant tous les employeurs du secteur privé, dont la baisse des cotisations d'allocations familiales pour tous les salaires inférieurs à 3,5 Smic. La Direction de la sécurité...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
28/01/2014 - ...
Les agences régionales de santé qui souhaitent participer aux expérimentations d’actes de télémédecine sont appelées à retourner leur candidature, avant le 5 février 2014, à la direction générale...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
10/01/2014 - ...
par un décret du 8 janvier 2013 et détaillée dans 4 arrêtés du 15 novembre 2013, est explicitée par la direction générale de la cohésion sociale (DGCS) dans une circulaire du 6 décembre dernier. Réalisation...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
07/11/2016 - ...
) et la Direction générale de la cohésion sociale (DGCS) ont diffusé deux instructions, publiées fin octobre, détaillant, d'une part, les modalités de mise en place progressive de ce dispositif sur le territoire...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
19/04/2013 - ...
Les directions générales de l’offre de soins et de la cohésion sociale détaillent, dans une circulaire, les modalités d’application des emplois d’avenir dans les établissements et services sociaux...
|