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Direction[s] Clés
Veille juridique
06/01/2017 - ...
et généralisés par un décret du 28 décembre. Les appartements de coordination thérapeutique ( ACT) comportant un logement accompagné "Un chez-soi d'abord", expérimentés depuis 2011 dans quatre agglomérations (Lille...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
18/06/2018 - ...
médico-sociaux accueillant des personnes confrontées à des difficultés spécifiques. A savoir : les appartements de coordination thérapeutique ( ACT), les centres d'accueil et d'accompagnement à la réduction...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
09/02/2018 - ...
thérapeutique ( ACT). ...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
23/03/2018 - ...
: les appartements de coordination thérapeutique ( ACT) ; les centres d'accueil et d'accompagnement à la réduction des risques pour usagers de drogue (CAARUD) ; les centres de soins, d'accompagnement et de prévention...
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Veille juridique
11/06/2018 - ...
) - qui n'ont pas encore été fixées - et précise les "priorités d'emploi des crédits pour chacune des catégories de structures". A savoir : les appartements de coordination thérapeutique ( ACT) - dont le dispositif "Un chez...
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Veille juridique
12/10/2015 - ...
Les établissements et services médico-sociaux accueillant des personnes confrontées à des difficultés spécifiques ( ACT, CAARUD, CSAPA, LHSS, LAM) bénéficieront en 2015 d’une enveloppe budgétaire...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
30/05/2017 - ...
: expérimentation des appartements de coordination thérapeutique ( ACT) à domicile, création de places de lits halte soins santé (LHSS) et lits d'accueil médicalisés (LAM), etc. Précédant l'arrêté fixant les dotations...
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Veille juridique
03/05/2017 - ...
médico-sociaux accueillant des personnes confrontées à des difficultés spécifiques, à savoir, principalement : les appartements de coordination thérapeutique ( ACT) ; les centres d'accueil...
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Veille juridique
08/06/2017 - ...
de coordination thérapeutique ( ACT) ; les centres d'accueil et d'accompagnement à la réduction des risques pour usagers de drogue (CAARUD) ; les centres de soins, d'accompagnement et de prévention en addictologie...
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Veille juridique
24/09/2013 - ...
de place en ACT et la revalorisation des prix de journée des LHSS et des LAM. Après la publication des enveloppes régionales, l’administration se penche sur la répartition des crédits entre les structures...
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