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Direction[s] Clés
Veille juridique
13/01/2016 - ...
Missions, partenariats, modalités d’accueil, composition des équipes… les conditions techniques d’organisation et de fonctionnement des « lits halte soins santé » ( LHSS) et des « lits d’accueil...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
18/06/2018 - ...
Les agences régionales de santé (ARS) disposent de 60 jours, à compter du 15 juin, pour notifier les décisions d'autorisation budgétaire de l'exercic...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
11/06/2018 - ...
halte soins santé ( LHSS) et les lits d'accueil médicalisés (LAM), ainsi que les actions expérimentales de caractère médical et social. Rapports d'activité Sur le fond, pas de révolution : aucun nouveau...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
12/10/2015 - ...
Les établissements et services médico-sociaux accueillant des personnes confrontées à des difficultés spécifiques (ACT, CAARUD, CSAPA, LHSS, LAM) bénéficieront en 2015 d’une enveloppe budgétaire...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
30/05/2017 - ...
: expérimentation des appartements de coordination thérapeutique (ACT) à domicile, création de places de lits halte soins santé ( LHSS) et lits d'accueil médicalisés (LAM), etc. Précédant l'arrêté fixant les dotations...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
08/06/2017 - ...
(CSAPA) ; les lits halte soins santé ( LHSS) et les lits d'accueil médicalisés (LAM). Environ 582 millions d'euros ont été répartis entre les 17 agences régionales de santé (ARS). Les priorités d'emploi...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
26/11/2014 - ...
pour la création / extension, sur 3 mois, de 180 places d’ACT et 20 places d’ACT sortants de prison. Enfin, les lits halte soins santé ( LHSS) et les lits d’accueil médicalisés (LAM) se verront respectivement...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
24/09/2013 - ...
de place en ACT et la revalorisation des prix de journée des LHSS et des LAM. Après la publication des enveloppes régionales, l’administration se penche sur la répartition des crédits entre les structures...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
02/10/2015 - ...
des CSAPA sur 9 mois ; 1,071 millions d’euros pour le financement des analyses urinaires dans les CSAPA sur 9 mois ; 5,5985 millions d’euros pour la création de 50 places de lits halte soins santé ( LHSS...
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Veille juridique
15/06/2012 - ...
les établissements concernés, à savoir : Les appartements de coordination thérapeutique (ACT), Les lits halte soins santé ( LHSS), Les centres d'accueil et d'accompagnement à la réduction des risques pour les usagers...
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