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1177 résultats pour votre recherche "juridique"

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Le Trophée Directions

Trophée Direction(s) 2012 - L’hôpital offre un moment de répit aux Ehpad voisins

08/10/2012 - ... juridique". C’est une création locale, innovante, sur des lits de soins de suite et de réadaptation (SSR). Mais il est d’ores et déjà prévu, dans le schéma régional d’organisation médico-sociale (Sroms...
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Logiciels, l'option de la liberté

30/06/2005 - ... ne dépendent pas d'un seul prestataireGestion des licences ++Les coûts de gestion des licences et les risques juridiques induits (copies illégales...) sont quasiment nulsFormation et -Systèmes « libres » moins...
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Fusionner en gardant son identité

30/06/2005 - ... , il faut se poser toutes les questions pour n'en laisser aucune de côté. » Dans une fusion, l'acte juridique est relativement simple. Le plus compliqué reste de toute manière « l'aventure humaine...
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« Envisager une mutualisation raisonnée des moyens »

31/05/2005 - ... juridique spécifique. Les premiers audits seront réalisés dans le courant de l'année. La loi incite les établissements à coopérer. Pourquoi est-ce lent à se développer ? P. S. : Les paramètres culturels...
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Entretien avec Maryvonne Lyazid, adjointe au Défenseur des droits - « Aider les professionnels à prévenir les discriminations »

05/09/2012 - ... juridique (résolutions amiable, formelle, recommandations, observations devant les juridictions…) pour répondre au mieux à chaque situation (3). Quels sont les principaux résultats de cette première année...
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Fonds de dotation, mode d'emploi

31/12/2008 - ... ; soit pour constituer, seules ou avec d'autres, dans le cadre de projets communs, un fonds de dotation afin d'obtenir la grande capacité juridique, et donc de pouvoir recevoir des donations, des legs, ainsi que de lancer...
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Le décret budgétaire modificatif à la loupe

30/06/2006 - ... pas la logique introduite par le décret budgétaire et comptable n˚2003-1010 du 22 octobre 2003. 1. Mesures d'ordre juridique • Statuts. L'article 98 du décret n˚2003-1010, qui prévoyait une clause de dévolution...
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Prud'hommes - Se tenir prêt

02/04/2014 - ... , des financeurs et du conseil d’administration qui peut être amené à remettre en cause sa relation contractuelle », prévient Jean-Louis Pastureau, directeur du pôle juridique du syndicat d’employeurs Syneas...
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Bien choisir son bail

31/10/2008 - ... contre l'expulsion. Attention! Avant d'opter pour le bail commercial, le directeur est tenu de vérifier qu'il n'est pas soumis à un autre régime juridique (bail professionnel ou bail d'habitation). Le bail...
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Tribune - Faciliter l'habitat partagé des personnes âgées

07/05/2014 - ... , des financements de type prêt locatif aidé d'intégration (PLAI)-foyer et que les surfaces des parties communes soient prises en compte. Assouplir et simplifier les règles Sur le plan juridique, ces lieux de vie...