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23/05/2018 - ...
général.Par ailleurs, pour compenser la suppression de la période de professionnalisation [1], très répandue dans l’ESS, l’Union propose d’ouvrir les contrats de professionnalisation aux salariés en CDI...
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Piloter
02/03/2022 - ...
de quoi, rien ne pourra être mis en place, même si la victime le réclame. Par ailleurs, le respect de la confidentialité des échanges doit être garanti [3]. Cette règle n’empêche toutefois...
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02/03/2022 - ...
pour souffler et ainsi le préparer à la séparation. Par ailleurs, il existe des aides financières : « Le fait qu’un tel dispositif soit implanté sur un territoire rural est un point positif, mais la vallée...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
07/05/2015 - ...
et de restructuration des établissements ou de leurs groupements. Par ailleurs, dans le cadre des actions visant à améliorer la qualité et la sécurité des soins et des prises en charge de l’offre médico-sociale...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
07/05/2015 - ...
. Par ailleurs, afin de faciliter la mise en œuvre du DUP, l’administration demande aux services de la PJJ d’adresser au tribunal pour enfants, lorsqu’un dossier est ouvert, les rapports d’investigation...
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Gérer
06/06/2012 - ...
également être formalisées dans un document unique de délégation (DUD). Par ailleurs, l'association définit son budget et la quote-part prélevée au sein des établissements et services pour financer le siège...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
23/04/2015 - ...
particulières. Le cahier des charges détaille, pour chacun des procédés, les conditions et les modalités de prise en charge des patients. Il fixe par ailleurs le tarif attaché à chacun des actes (28 euros...
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Gérer
22/04/2015 - ...
de les rendre plus attractives. Régime indemnitaire Par ailleurs, la question des primes et indemnités pour ces fonctionnaires a fait l’objet d’une mise au point. L’absence de cadre juridique clair, à laquelle...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
21/04/2015 - ...
par ailleurs les dispositions à prendre par l’employeur et le chef d’établissement avant l’affectation du jeune aux travaux interdits. Pour les établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS...
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Piloter
19/10/2016 - ...
accompagnements adaptés », dénonce l’union des associations Unapei. Par ailleurs, 85 millions d’euros serviront à accroître le nombre de places pour personnes âgées, dont 17 millions au titre du plan Maladies neuro...
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