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1535 résultats pour votre recherche "sécurité sociale"


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Débat national sur la dépendance - L'heure des choix

04/07/2011 - ... des Solidarités et de la Cohésion sociale, Roselyne Bachelot, le 21 juin dernier. Développement de structures intermédiaires, nécessité de réduire le reste à charge, prévention accrue de la perte d'autonomie...

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Prospectives - En quête des dimensions cachées de la pauvreté

05/06/2019 - ... les uns pour les autres. […] L’intensité de la souffrance peut conduire […] l’isolement social. Combat et résistance […] La souffrance et la résistance sont intimement liées aux efforts des personnes...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Droit des associations - Impact à géométrie variable de la loi « Égalité et Citoyenneté »

30/01/2017 - ... de membres dont la moyenne d’âge est inférieure à 30 ans ; la rémunération du(des) dirigeant(s) ne doit pas dépasser le plafond de la Sécurité sociale (39 228 € par an en 2017) ; le(s) dirigeant(s) sont âgés...

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Focus

29/02/2008 - ... L'Anesm Créée par la loi de finances de la Sécurité sociale pour 2007 Constituée sous la forme d'un groupement d'intérêt public entre l'Etat, la CNSA et des organisations représentant des organismes...
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Prud'hommes - « La présence des employeurs de l'ESS doit être préservée »

02/04/2014 - ... Les managers de l’économie sociale et solidaire ont gagné du terrain dans les conseils de prud’hommes. Mais aujourd’hui, des incertitudes planent sur l’avenir du scrutin et le fonctionnement...
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Aide à domicile  - Enfin l’heure du big bang ?

27/10/2020 - ...  : ateliers collectifs de prévention des chutes et de sensibilisation à l’activité physique, accompagnement véhiculé de vie sociale, assistance administrative, coordination de soins et services, accompagnement...
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Conventions collectives - « Assurer la transparence sur le coût des accords »

05/12/2012 - ... plus. C’est pourquoi, lors des débats sur le projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2010, l’ADF avait réclamé une mission d’audit des inspections générales des Affaires sociales (Igas...
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Médicalisation des Ehpad - Le retard se creuse, constate la CNSA

05/09/2012 - ... , pour financer l’aide à la pierre ! » Ce alors que les 47,3 millions d’euros votés à cet effet avec la loi de financement de la Sécurité sociale pour 2012 restent… gelés. 1 475 conventions en attente Les autres 50...

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Fiche pratique - Dans le cas d'un arrêt maladie de longue durée

10/03/2010 - ... . Pour  éviter que le salarié malade ne soit privé de ses revenus pendant son arrêt maladie, le régime d'assurance maladie de la Sécurité sociale lui garantit le paiement d'indemnités journalières (IJ...
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Fiche pratique - Les dérogations de travaux interdits aux mineurs

07/05/2014 - ... Pour des raisons de sécurité, l’accès des jeunes en formation à certains outils est restreint. La procédure de dérogation, ouverte aux structures du secteur, été simplifiée. Formalités à remplir...
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