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2510 résultats pour votre recherche "rapport"


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Directive « services »

28/02/2009 - ... Le rapport de Michel Thierry, inspecteur général des affaires sociales, sur la prise en compte des spécificités des services d'intérêt général dans la transposition de la directive « services » (1...

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Sexualité des usagers - Vers la fin du tabou ?

01/07/2021 - ... ou à l’absence de maladie ou de dysfonctionnement, et l’englobe dans un spectre plus large allant du rapport au corps, au respect de soi et des autres, en passant par la dignité, le plaisir ou encore...
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Jeunes majeurs - S’amarrer à sa vie d’adulte

08/05/2019 - ... , où j’essaie de créer un rapport informel, en me positionnant en dehors de l’équipe éducative, poursuit Hugues Herdalot. À la sortie d’un jeune, je téléphone pour prendre des nouvelles. L’Association...
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Gestion et finances - CPOM et EPRD : des voies contentieuses restreintes

03/07/2019 - ... dans son rapport d’orientation budgétaire. Une telle stipulation est, à notre sens, illégale, en ce sens où elle méconnaît les dispositions de l’article R 314-40, 1° du CASF. Lequel ne prévoit que la possibilité...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Lutte contre la radicalisation - Les structures impliquées doivent respecter un cahier des charges

09/04/2018 - ... le 8 avril. Critiquées par un rapport sénatorial, les structures impliquées dans la lutte contre la radicalisation, dont de nombreuses associations, n'ont plus carte blanche pour agir. Comme prévu...

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Politiques sociales décentralisées

31/01/2009 - ... Le dernier rapport de l'Inspection générale des affaires sociales (Igas) s'intéresse à la mise en œuvre des politiques, totalement ou partiellement, décentralisées: aide sociale à l'enfance, actions...

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Loi Vieillissement - Dernière ligne droite avant l’application du texte

17/12/2015 - ... des Spasad intégrés début 2016. Elle table sur un nombre de 400 structures au terme de l’expérimentation, en 2018. Un rapport d’évaluation doit ensuite permettre d’envisager leur généralisation et d'ouvrir...
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Brève - Anesm

04/05/2011 - ... Lors du conseil d’administration du 25 mars, l’Agence nationale de l’évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux (Anesm) a approuvé son rapport d’activité...

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Tribune - Manager, est-ce vraiment un « bullshit job » ?

31/05/2023 - ... du rapport au travail de tous. Dans ce chaos, imprévisible et paradoxal, comment les managers peuvent-ils contribuer à la dynamique de transformation sans perdre le sens ? Les médias évoquent la « grande...

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Brève - ARS

21/04/2011 - ... Un an après l'installation des agences régionales de santé (ARS), le gouvernement se félicite des réformes engagées par celles-ci. Pourtant, le rapport d'information parlementaire sur la mise...