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Piloter
21/05/2025 - ...
La première échéance de la réforme des services autonomie à domicile (SAD) approche. Le 30 juin, les ex-Saad et Spasad devront être en conformité avec le cahier des charges, avant le tour...
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Piloter
22/01/2025 - ...
, un cahier des charges a été co-élaboré avec le secteur. Sa première mise au point : « L’EITI poursuit comme objectif principal la recherche d’une utilité sociale et appartient au champ de l’économie sociale...
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Gérer
01/04/2026 - ...
, des appels à manifestation dotés de cahiers des charges sont publiés par des ARS. Cette pratique interroge en ce qu’elle n’est pas prévue par les textes et en ce que les gestionnaires désireux de constituer...
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26/10/2023 - ...
de ses ressources – et non des besoins des enfants – l’accompagnement auquel ils ont droit". Et de réclamer l’ouverture immédiate de concertations pour définir le cahier des charges des PAS. Les 100 premiers...
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01/06/2023 - ...
Le 26 mai, le projet de décret relatif aux services Autonomie à domicile (SAD), leur cahier des charges ainsi que celui des services "Familles" ont été examinés au Conseil national consultatif...
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Piloter
19/11/2025 - ...
Séverine Gaboriaud (Apajh) et à Françoise Bastier (Autisme France) la révision de leur cahier des charges, qui ira plus loin en définissant ce que doit être l’accompagnement de l’autisme complexe...
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30/11/2023 - ...
des PME, est clair. Pour y parvenir, "il était nécessaire de lever plusieurs freins existants", à commencer par la révision du cahier des charges de l’agrément pour les organismes exerçant auprès...
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Gérer
01/02/2023 - ...
ou professionnels dispensant une activité de soins à domicile, dont les modalités seront précisées dans le cahier des charges des SAD. Il sera également possible pour les Saad n'assurant que des prestations d’aide...
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Piloter
31/12/2025 - ...
, entre le cahier des charges paru en 2023 et maintenant, l’instabilité gouvernementale, des rumeurs, des soubresauts, ont largement alimenté les réticences de ceux qui hésitaient ou ne voulaient...
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15/09/2022 - ...
par l'Agence du numérique en santé dans le cadre d'un système ouvert et non sélectif, dont les conditions sont détaillées. À noter par ailleurs la diffusion d'un cahier des charges pour faciliter le déploiement...
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