|
Direction[s] Clés
Veille juridique
03/07/2013 - ...
des relations avec les familles et les enfants ; les personnes bénévoles ou professionnelles ont fait l’objet d’une condamnation à une peine criminelle ou délictuelle, comme indiqué à l’article L. 133-6 du code...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
19/12/2016 - ...
aux représentants légaux le rapport d’observations provisoires formulées par la chambre ; la notification de ce rapport ou d’extraits de ce rapport indique le délai, qui ne peut être inférieur à 2 mois, dans lequel...
|
|
Magazine
Piloter
05/09/2018 - ...
d’années de rue, expriment le besoin de se poser », indique Émilie Saugrain, éducatrice spécialisée qui intervient avec un collègue au pavillon. « Se poser », c’est bien le but premier du dispositif...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Magazine
Gérer
05/09/2018 - ...
et bien ventilées », indique Yoann Jousse. Leur coût va de 10 000 jusqu'à 40 000 euros HT pour des surfaces de 20 000 m² et plus. Quelles technologies ? Les engins utilisent trois technologies de nettoyage...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Magazine
Gérer
13/05/2013 - ...
pour sécuriser les pratiques professionnelles. » Le déploiement de l’HAD fera l’objet d’une évaluation (qualitative, quantitative et des facteurs de modulation tarifaire), indique l’administration. ...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
03/05/2013 - ...
se penche sur le financement des 5 instituts nationaux des jeunes aveugles et des jeunes sourds et indique notamment qu’une convention cadre type rénovée est actuellement « en cours de finalisation ». ...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
29/04/2013 - ...
accomplis après l’obtention du diplôme professionnel ou la reconnaissance de la qualification requis ». Un argument retenu par la Cour d’appel qui indique que « le salarié ne pouvait prétendre à la prise...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
19/04/2013 - ...
-de-Haute-Provence, Hautes-Alpes, Vaucluse, Drôme. Les priorités nationales et les indicateurs pris en compte dans la sélection des projets restent identiques à celles fixées dans la circulaire du 9 novembre...
|
|
Magazine
Gérer
06/06/2012 - ...
avec les associations, « le siège nécessite toutefois une délégation suffisante de présidents départementaux auprès du président fédéral, afin de mettre en œuvre les missions confiées au siège », indique Jacques Daniel...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
15/04/2013 - ...
dans l’hospitalière vient d’être explicitée par une circulaire du 4 avril qui indique notamment que : Les établissements doivent organiser avant le 13 mars 2016 des recrutements directs, concours ou examens...
|