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Piloter
10/11/2010 - ...
un rapport sur le partage d'information dans le secteur. Réduction du nombre de sièges des syndicats de salariés, désignation du vice-président au lieu de son élection, programme de travail impulsé...
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Magazine
Piloter
10/11/2010 - ...
qu'il ne s'agit pas d'une logique normative, de certification ou de contrôle. Il est précis sur la finalisation du rapport, la procédure de concertation, et sur la possibilité donnée aux commanditaires de joindre...
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21/03/2013 - ...
de proposer la révision de l’orientation d’un enfant handicapé, même sans l’accord des parents, seulement consultés. Face à la demande croissante d'aides humaines, récemment mise en évidence par un rapport...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
08/01/2014 - ...
Une instruction revient sur la mise en œuvre des évaluations externes et détaille notamment les conditions de prise en compte de la certification et la procédure d’appréciation des rapports...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
24/07/2015 - ...
forte dynamique d’emploi » ( rapport de juillet 2014 de France Stratégie et la Dares), l’administration souhaite mettre en œuvre en 2015 un plan d’actions régional en faveur du développement du secteur...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
11/05/2017 - ...
un tout récent rapport de l'Inspection générale des affaires sociales (IGAS) dresse un bilan peu flatteur pour l'actuel gouvernement, malgré quelques avancées. Les CRA existants ont 10 mois (jusqu'au 8 mars...
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Gérer
06/03/2013 - ...
et de leur degré d’autonomie. Le Conseil d’État rappelle que cette restitution ne peut intervenir que lorsque les sommes ont couvert des dépenses sans rapport avec celles qui étaient prévues ou quand la structure...
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Piloter
31/05/2008 - ...
Gérard Larcher a remis au président de la République, le 10 avril, son rapport final sur les missions de l'hôpital. Au rang de ses quatre grandes orientations, l'aménagement des relations entre...
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Magazine
Piloter
31/05/2008 - ...
craint que l'extension ne « décontractualise les rapports entre employeurs et salariés » dans les associations concernées, et les prive « de certaines protections : contrat de travail, prévoyance...
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Piloter
01/07/2021 - ...
du corps humain, ou un outil d’aide à la mobilité pour faciliter les rapports sexuels des personnes handicapées. « Dès que nous aurons la fibre optique, nous souhaitons que les résidents qui le souhaitent...
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