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2404 résultats pour votre recherche "Départements"


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Direction[s] Clés
Veille juridique

LFSS 2017 - Fonds d'appui au secteur de l'aide à domicile : mode d'emploi

13/01/2017 - ... du département et son adhésion aux principes de la démarche ainsi qu’au calendrier fixé pour la signature de contrats pluriannuels d'objectifs et de moyens (CPOM) avec les SAAD impliqués. Conventions départements...

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5e risque - Deux groupes de travail technique

24/03/2010 - ... avant son départ de la rue de Grenelle, un rendez-vous à l'automne concernant le 5e risque. Deux groupes de travail techniques ont été installés afin d'étudier la complémentarité entre « la couverture...

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Convergence tarifaire - Autre outil de convergence : le CPOM

03/09/2014 - ...  ? À une nuance près, précise Olivier Le Guen, responsable du département Appui au développement et à la qualité de l’offre médico-sociale à l’agence régionale de santé (ARS) Ile-de-France : « Il sert...
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Protection de l’enfance - Le fonds de financement sous le feu des critiques

27/05/2010 - ... et la commission consultative d'évaluation des normes (CCEN). Cette dernière l'avait pourtant assorti de quelques recommandations. Elle demandait que la composition tripartite (État, départements, Caisse nationale...

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Politiques publiques - Protection de l'enfance, personnes âgées... les priorités de Laurence Rossignol

19/02/2015 - ... doit rendre des conclusions d’ici à la fin juin, la secrétaire d’État a confirmé l’expérimentation de la conférence des financeurs dans une dizaine de départements avant l’application de la loi Autonomie...
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Habitat partagé - La carte de l’hybridation

06/09/2017 - ... s’appuie sur les réponses de seulement deux tiers des départements, eux-mêmes en difficulté pour répertorier toutes les initiatives sur leur territoire. C’est que le champ est éclaté : les modèles, divers...
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Financement de la protection de l'enfance - Un fonds en trompe-l'œil

22/04/2010 - ... sociale, Protection judiciaire de la jeunesse, budget, santé, collectivités locales), du directeur de la Cnaf et de trois représentants des départements. Une composition que n'apprécie guère l'Assemblée...

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Handicap - Le rapport Piveteau bientôt en actes ?

21/01/2015 - ... dans huit à 14 départements pilotes volontaires, avant un déploiement « par vagues » sous trois ans. Ce qui suppose notamment l'adaptation préalable des systèmes d’information des MDPH… Autres priorités...

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Conseils d'administration des établissements publics

30/11/2005 - ... La nouvelle composition des conseils d'administration (CA) des établissements publics sociaux et médico-sociaux est connue. Ceux relevant d'une seule commune ou d'un seul département, compteront 12...

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Crise sanitaire - Quoi qu’il en coûte ?

03/06/2020 - ... , une rallonge de 475 millions d’euros est prévue pour les Ehpad. Dont les personnels se voient attribuer une prime de 1 500 euros dans les 33 départements les plus touchés par l’épidémie (1 000 euros ailleurs...