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Newsletter
08/06/2017 - ...
par la réduction du nombre d’instances représentatives et un effort particulier en direction des TPE/PME, a résumé la ministre du Travail. Également au programme des six réformes des 18 prochains mois ? La révision...
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Magazine
Piloter
19/05/2021 - ...
. L’agrément imminent de l’avenant 43 constitue-t-il une lueur d’espoir [2] ? M.-R. T. C’est plus que cela, car, outre des augmentations de salaires, il prévoit une révision des catégories de métiers...
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Magazine
Piloter
30/10/2018 - ...
ces préconisations ont toutes deux été reprises dans le rapport issu de la concertation sur la vie associative [2], cela n’a rien donné pour l’instant. Alors que la Cour des comptes plaide pour la révision de la taxe...
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Gérer
24/04/2019 - ...
de révision des mesures prononcées entre 1er janvier 2009 et le 16 février 2015 pour une durée de dix à vingt ans est également assouplie : les renouvellements obligatoires sont réservés aux mesures plus...
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Newsletter
23/02/2017 - ...
, puis de l’extension, a bien compris Nexem. De son côté, celui-ci a proposé, avec l'appui de la Croix-Rouge française, la simple révision des statuts de l’OPCA "pour les adapter aux nouvelles règles...
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Piloter
08/12/2010 - ...
Les négociations sur la révision de la CCN 51 se sont accélérées… du moins au niveau du calendrier. En effet, la Fehap et les syndicats de salariés se sont rencontrés lors de quatre commissions...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
12/12/2016 - ...
L'accord du 20 mai 2016 relatif à la révision du régime complémentaire de remboursement des frais de santé des salariés de la Croix-Rouge française vient d'être agréé par arrêté. Comme prévu...
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Gérer
01/03/2023 - ...
, le secteur social et médico-social ne connaît pas de procédure de révision d’autorisation. L’organisme gestionnaire a un droit acquis qui ne peut être repris suite à une modification de planification. Mais si...
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Piloter
22/04/2010 - ...
demandes présentées". L'association réclame une révision générale du schéma d'accueil et le maintien d'un dispositif d'urgence spécifique pour demandeurs d'asile. ...
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Magazine
Gérer
22/04/2015 - ...
2016. « Encore faut–il que cela soit réalisable », pointe à son tour le Syncass-CFDT, qui plaide en particulier pour une simplification du dispositif et une révision de certaines carrières afin...
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