|
Magazine
Piloter
03/06/2020 - ...
public à l’image de la convention citoyenne comme celle pour sur le climat du Cese, et une Coordination nationale Science Société que recommande le CCNE (avis du 18 mai sur les enjeux éthiques...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
06/06/2013 - ...
à un emploi, de l'exercer ou d'y progresser » (article 5 de la directive). S’appuyant sur la convention des Nations unies relative aux droits des personnes handicapées, qui préconise une définition...
|
|
Magazine
Piloter
09/12/2009 - ...
que les négociations sur la convention collective de la BAD se poursuivent, un nouvel acteur voit le jour. Les deux fédérations d'employeurs associatifs, Adessa et À Domicile, annoncent leur fusion. Cette entité...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
30/11/2016 - ...
a reconnu qu'était illicite et abusive la clause du contrat de séjour proposé aux résidents d'un établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) public conventionné prévoyant...
|
|
Magazine
Piloter
30/10/2019 - ...
par la loi de financement de la Sécurité sociale pour 2014, avant extension à l’ensemble du territoire en 2018 avec l’entrée en vigueur en septembre de l’avenant à la convention médicale prévoyant...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Magazine
Piloter
28/09/2018 - ...
de conventionner. Notre approche doit être plus globale, structurante et systémique pour conduire à une plus grande efficacité des réponses. Dire qu’il n’y a pas de tensions sur le front des finances...
|
|
Magazine
Gérer
21/05/2020 - ...
. « Un avenant majoritaire relatif aux rémunérations et classifications a été signé. Il décloisonne les carrières et impacte la convention collective pour arriver à des salaires supérieurs au Smic. Il faut...
|
|
Magazine
Piloter
12/11/2009 - ...
d'un référentiel départemental des coûts. Soit ils pourront opter pour un système offrant une « plus grande liberté tarifaire », via une convention d'aide sociale. Mais limitée par la fixation d'un taux...
|
|
Magazine
Piloter
13/05/2013 - ...
dans le viseur En ligne de mire ? Les conventions collectives nationales (CCN). « L’opposabilité financière ne doit l’être que dans la limite des enveloppes autorisées, martèle Jean-Pierre Hardy, chef...
|
|
Magazine
Piloter
13/05/2013 - ...
sont maintenus. « L’option tarifaire est bloqué, y compris pendant toute la durée de la convention tripartite, pointe Adeline Leberche. En ces temps de rationalisation, c’est une ambiguïté susceptible d’empêcher...
|