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13/10/2021 - ...
les porteurs de projets. Et diffuse, en annexe, le cahier des charges de ces dispositifs, dont les missions sont analogues à celles des plateformes 0-6 ans (une soixantaine à ce jour). Quelle structure porteuse...
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19/01/2022 - ...
Tout arrive à qui sait attendre. Le cahier des charges des communautés 360 est enfin publié et avec lui une circulaire intimant les agences régionales de santé (ARS) de faire vite. Objectif...
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03/12/2015 - ...
Instruction n° DGOS/R4/DGCS/3B/2015/313 du 20 octobre 2015 : fixe les dispositions pour renforcer l'accès aux soins des personnes handicapées via des consultations spécifiques, dont le cahier...
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02/09/2021 - ...
), et la création des équipes mobiles d’appui (166 pour 2021-2022), dont le cahier des charges a été publié. À noter aussi, l'instauration de nouvelles modalités de rémunération des accompagnants des élèves (AESH...
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22/08/2019 - ...
Des modifications sont apportées au cahier des charges de l’expérimentation de salles de consommation à moindre risque. La durée de fonctionnement minimum est réduite à un an. L’accès au dispositif...
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01/01/2025 - ...
les fonctionnalités du SIRH doivent répondre à un cahier des charges précis, la réussite de ce type de projet tient aussi à des facteurs indépendants des logiciels. Ce que détaille Stéphane Lasnier, directeur général...
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Piloter
18/05/2016 - ...
Le nouveau cahier des charges des expérimentations relatives à la télémédecine (téléexpertises ou consultations) a été publié. Celles-ci concernent désormais les personnes souffrant d’une affection...
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18/05/2022 - ...
Prévue par la loi de financement de la Sécurité sociale (LFSS) pour 2022, la mission de centres de ressources territoriaux dans le champ du grand âge se concrétise. Définie par un cahier des charges...
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25/04/2019 - ...
, sont fixées. Elle permet à des EA d’accompagner des personnes handicapées dans le cadre de contrats de mission en milieu ordinaire. Un cahier des charges en attente de publication précisera les critères...
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07/05/2025 - ...
de la vie quotidienne et des soins. « Cela fait partie du cahier des charges imposé par l’UNA afin de ne pas empiéter sur les autres dispositifs existants, tels que le Prado (Programme d’accompagnement...
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