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2510 résultats pour votre recherche "rapport"


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Direction[s] Clés
Veille juridique

Dépendance - Les mesures phares du projet de loi Vieillissement

19/09/2014 - ... départementales des personnes handicapées (MDPH). Délai d’examen des rapports d’évaluation externe Par ailleurs, les députés ont prolongé de 3 mois le délai octroyé à l’autorité compétente pour examiner...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Plan autisme - Un cahier des charges rénové pour les UEM

23/08/2016 - ... pour l'année scolaire 2016/2017), n’est pas bouleversé par rapport au cadre fixé en 2014. Tour d’horizon des principales nouveautés en dehors du changement terminologique consistant à substituer la notion...

Magazine
Piloter

Prise en charge des sans-abri - « Envisager la décentralisation »

31/05/2009 - ... Missionné en février afin de comparer les pratiques européennes en matière d'accompagnement des sans-abri, Julien Damon, professeur associé à Sciences Po, a remis son rapport (1) début avril à...

Magazine
Gérer

Cour nationale de la tarification sanitaire et sociale - L’étendue et les limites de la rationalisation budgétaire

08/02/2012 - ... être fondés sur l'incompatibilité des demandes avec le caractère limitatif de la dotation (2), sous réserve que la preuve de cette incompatibilité soit rapportée par l'autorité (3). Cette preuve...

Magazine
Gérer

Vidéoprojecteur : passez au grand écran

30/09/2005 - ... lumens pour que la même image soit lisible dans une pièce à la lumière du jour (voir ci-dessous). 2. Eviter les couleurs «lavées» Le contraste est donné sous la forme d'un rapport de type 600:1. Ce rapport...
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Magazine
Le Trophée Directions

15e Trophée - Mention Coopération et ouverture sur le territoire - Oublier la maladie, le temps d'une chanson

18/03/2020 - ... et juin 2019], rapporte Séverine d’Honneur, cadre de santé et coordinatrice de la plateforme des aidants jusqu’en septembre 2019 (à ce titre, elle a supervisé la mise en œuvre de la chorale). Cela n’a...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Travailleurs handicapés - L’Agefiph récupère la gestion de la déclaration annuelle d’emploi

18/12/2012 - ... de la DOETH. Envoi à l’Agefiph La déclaration devra désormais être adressée à l’association, « par tout moyen permettant de rapporter la preuve de sa date de réception », incluant ainsi les envois électroniques...

Magazine
Piloter

Convergence tarifaire - Suite du bras de fer sur les indicateurs

30/11/2006 - ... réunions de travail et échange de courriers, ne parviennent pas à s'entendre. La pomme de discorde: la suppression du délai de trois ans pour réduire l'écart budgétaire d'un établissement par rapport à...
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Gérer

Droit du travail - Nouvelles précisions sur la mise en place du CSE

04/03/2020 - ... ses effets pour la durée des mandats de l’élection à laquelle il se rapporte. Dès lors, la structure n’a pas à organiser de nouvelles élections avant cette échéance même si celle-ci est postérieure au 1er...

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Piloter

Et vous ? - L’autonomie, illusion ou graal du directeur ?

04/11/2014 - ... et ensuite lui demander d’avoir autorité sur celui-ci. » « La question de l'articulation et du niveau d'autonomie du directeur d'établissement par rapport à la direction générale dépend du mode de gouvernance...
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