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3444 résultats pour votre recherche "financement"


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Direction[s] Clés
Veille juridique

Secteur médico-social - Chute de la contribution de la CNSA aux OPCA

13/08/2018 - ... € pour le financement d’actions spécifiques de formation ; UNIFORMATION, qui se voit accorder 2 000 000 € en faveur des services médico-sociaux relevant du secteur privé non lucratif. ...

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Edito - Coûte que coûte

20/05/2020 - ... d’une prime pour les personnels des structures financées par l’assurance maladie et ceux du champ de l’hébergement/insertion était acquise, quid de tous les autres mobilisés pendant cette crise...

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Veille juridique

PLFSS 2016 - Economies et généralisation des Cpom au menu

24/09/2015 - ... handicapées... Les orientations et mesures envisagées par le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 dans le secteur médico-social sont placées sous le signe de la rigueur. Contrairement...

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En bref - Ehpad : Les coûts de fonctionnement à nouveau dans le viseur

03/04/2013 - ... Confiée à l’Agence technique de l’information sur l’hospitalisation (ATIH) et financée par la CNSA, une enquête sur les coûts de fonctionnement des Ehpad menée auprès d’une centaine de structures...

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En bref - À noter

20/10/2016 - ... ou émancipé. - Les modalités de mise en œuvre de la charte de la laïcité par les structures financées par la branche Famille sont détaillées.  - La nouvelle architecture statutaire de certains cadres d'emplois...
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Aide à domicile - SAD : quels changements pour les usagers ?

01/12/2023 - ... l’amélioration de la qualité de vie au travail pourront faire l’objet d’un financement par dotation complémentaire du conseil départemental [8],obtenue à l’issue d’un appel à candidatures et sous réserve...

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Encadrement - « Devenir directrice exige plus de sacrifices »

01/12/2023 - ... . La « responsabilité » est déclinée au masculin comme étant de l’autorité et du contrôle, mais au féminin comme de l’attention et du souci. De même, la gestion est évoquée au travers de la finance et de l’organisation...
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PLF 2015 - Le secteur du handicap sur le qui-vive

19/11/2014 - ... Les débats à l’Assemblée nationale sur le projet de loi de finances (PLF) pour 2015, adopté en première lecture le 18 novembre, ont donné quelques sueurs froides aux acteurs du champ du handicap...

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Budget CNSA - L'épineuse question des réserves

24/05/2017 - ... pour financer l'objectif global des dépenses (OGD) [198 millions d’euros], des dépenses pérennes financées sur des fonds non pérennes, que se passera-t-il lorsque la CNSA ne disposera plus de fonds propres...

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Veille juridique

Fiscalité - Précisions de l'administration fiscale concernant le CITS

09/05/2017 - ... Le bulletin officiel des finances publics (Bofip) vient d'être enrichi de nouveaux développements dédiés à la mise en œuvre du crédit d’impôt de taxe sur les salaires (CITS), instauré par la loi...