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248 résultats pour votre recherche "logements foyers"


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Entretien - “L’urgence ? Revaloriser les minima sociaux”

02/10/2019 - ... pour les bénéficiaires dont les revenus d’activité fluctuent (en emploi précaire, de courte durée, multi-employeurs…). Cette logique génère aussi des indus. En 2017, 14% des foyers recevant la prime d’activité...
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Fiche pratique - Choisir et installer les détecteurs d’incendie

06/04/2011 - ... faire face à un début d'incendie. Les détecteurs de fumée Les premiers (établissements hébergeant moins de sept personnes âgées ou handicapées, logements foyers, résidences hôtelières à vocation sociale...
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Insertion - Expérimentation d’une « garantie jeunes »

04/10/2013 - ... en détaille les modalités d’application. Public Sont concernés par le dispositif, des jeunes: de 18 à 25 ans révolus ; vivant hors du foyer parental ou au sein de ce foyer sans recevoir de soutien financier...

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Veille juridique

PLF 2016 - Les budgets des missions du secteur social sont préservés

01/10/2015 - ... » demeurent relativement épargnées. Le « Logement » est quant à lui en baisse en raison de la réforme à venir des APL. Une semaine après le budget de la sécurité sociale, le projet de loi de finances (PLF...

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Veille juridique

Dépendance - Les mesures phares du projet de loi Vieillissement

19/09/2014 - ... le nombre d’heures d’aide à domicile. Le reste à charge sera, quant à lui, diminué. Résidence autonomie Les logements-foyers, rebaptisés « résidences autonomie », pourront désormais bénéficier d’un forfait...

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Veille juridique

Loi Vieillissement - Encadrement de la liberté d'aller et venir en Ehpa : mode d'emploi

20/12/2016 - ... les résidences autonomie (anciens logements-foyers) ; les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad), dont les petites unités de vie. La loi ASV a inclus les Ehpa et Ehpad non habilités...

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Résidences services - Mélange des genres ?

22/04/2015 - ... par des sociétés qui exploitent des services : qu’est-ce que c’est, si ce n’est des logements-foyers de standing qui ne disent pas leur nom de peur d’être soumis aux obligations de la loi 2002-2 ? », lance Alain...

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Quel monde d'après ? - Dix vœux pour l'action sociale de demain

01/12/2020 - ... la question de l’autodétermination : handicapé ou non, chacun doit avoir le choix de son lieu de vie : logement individuel, habitat partagé, établissement… N’oublions pas que pour les personnes comme...

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Veille juridique

Perte d'autonomie - Une définition réglementaire du public accueilli en Ehpa(d)

03/06/2016 - ... entier, ils doivent être arrondis au nombre supérieur. Les résidences autonomie Nouvelle appellation des "logements-foyers", les résidences autonomie (RA) accueilleront pour leur part des personnes âgées...

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Pour approfondir

09/09/2009 - ... âgées (Ehpa) - y compris les logements foyers -, établissements pour personnes âgées dépendantes (Ehpad), mais aussi petites unités de vie (PUV) : quels que soient le type et la taille...
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