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Gérer
23/08/2012 - ...
certaines préconisations du rapport (3) des sénateurs François Marc (PS) et Pierre Jarlier (UCR), qui se sont penchés sur le calendrier et l’impact d’une telle révision générale de l’assiette de l’impôt...
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Piloter
28/02/2009 - ...
), ont invoqué l'article 3 de la CCN. Celui-ci porte sur les modalités de sa révision et stipule que, dans ce cadre, les négociations doivent aboutir dans les trois mois. Sans quoi les dispositions actuelles...
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Piloter
31/05/2023 - ...
la différence du sanitaire, le secteur social et médico-social ne connaît pas de procédure de révision d’autorisation », avance Olivier Poinsot. Des contrôles déconnectés ? Un autre reproche revient surtout...
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14/11/2013 - ...
, Christiane Taubira, garde des Sceaux, a confirmé le 8 novembre la " révision du cahier des charges des CEF notamment [en matière de] gestion des incidents". Celle-ci devrait donner lieu à un document commun...
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Piloter
05/10/2011 - ...
1er décembre 2012. À cette date, les partenaires sociaux devront impérativement être parvenus à un accord dans le cadre de la révision de la convention collective d'octobre 1951 (CCN 51). Faute...
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Piloter
02/01/2019 - ...
de la révision du projet stratégique. « Pour que tout fonctionne, chacun doit être bien à sa place, soutient-elle. En tant que directrice d'association, j'ai un rôle de pilotage. J'assemble l'engagement du conseil...
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Piloter
19/12/2018 - ...
de l’entrepreneuriat social, via la révision de l’agrément Entreprise solidaire d'utilité sociale (Esus) en particulier, une des priorités est de valoriser l’innovation. Pour cela un référentiel est promis d’ici l’an...
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Piloter
04/05/2011 - ...
proposition n’est faite par les employeurs sur la politique salariale. Nous leur avons même suggéré de soutenir ces 3 % auprès des pouvoirs publics. En vain… », déplore-t-il. Concernant le texte de révision...
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Piloter
25/03/2011 - ...
. Au bénéfice des syndicats de salariés ? Dialogue social grippé Les désaccords portent essentiellement sur la méthode. Mais pas seulement. « Notre ambition est de notifier une proposition de révision portant...
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Piloter
09/03/2011 - ...
de découvrir la proposition de révision des employeurs (Fegapei et Syneas). Promise initialement pour l'automne 2010, celle-ci doit marquer la reprise des négociations, interrompues depuis l'été dernier...
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