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Piloter
24/09/2013 - ...
du recours à la sous-traitance par les donneurs d’ordre publics sur celles imposées au secteur privé assujetti à l’OETH. Une façon, là aussi, de revaloriser le travail des personnes handicapées. ...
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Gérer
24/09/2013 - ...
des majeurs protégés ? La révision des mesures de tutelles prononcées avant le 1er janvier 2009, à effectuer impérativement avant le 31 décembre prochain sous peine de les rendre caduques. Une date butoir...
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Piloter
24/09/2013 - ...
en septembre et octobre dans le cadre de la concertation sur la réforme de l'asile, lancée cet été par Manuel Valls, ministre de l’Intérieur. Placé sous l’égide de son cabinet et piloté par deux parlementaires...
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Piloter
01/03/2023 - ...
dès le plus jeune âge Parmi les points de vigilance de la juge Anne Cusey ? Les plus jeunes enfants, auprès desquels l’AEMO renforcée devrait se développer davantage. Si, sous l’égide de l’ex-secrétaire d’État...
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Gérer
31/03/2007 - ...
d'année. Elle représente la contribution financière directe du consommateur au recyclage. Son montant apparaît à côté du prix de chaque équipement mais est intégré dans le prix total. Selon l'appareil...
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Piloter
20/09/2017 - ...
et d’afficher de faibles taux de retour à l’emploi [1]. « Le sujet ne peut pas être considéré que sous l’angle du ratio économique, recadre Hugues Vidor. Ces contrats sont importants en termes aussi...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
14/02/2017 - ...
, des caractéristiques, notamment du profil de résistance aux anti-infectieux, de l'agent pathogène en cause, soit de la localisation ou des circonstances de survenue de l'infection chez les personnes atteintes ; IAS sous...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
13/02/2017 - ...
de professionnels libéraux plutôt que le recours à des établissements ou services. Les informations sont à transmettre sous format papier ou sur support électronique - notamment dans le cadre de "répertoires...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
27/08/2013 - ...
de naissance pour les enfants nés sous X (disposition nouvelle) ; toute personne ayant assuré la garde de droit ou de fait de l’enfant (et non plus « toute personne justifiant d'un lien avec lui, notamment...
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Piloter
08/02/2017 - ...
" existant. Sous pression, certains directeurs explosent. » Pour le délégué régional, l’épée de Damoclès n’est jamais loin, si bien que l’horizon apparaît plutôt sombre : « On évolue dans des échéances à court...
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