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3444 résultats pour votre recherche "financement"


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Cour des comptes

24/09/2009 - ... Le rapport 2009 de la Cour des comptes sur la Sécurité sociale a été rendu public le 16 septembre. Deux semaines avant la présentation des tendances du projet de loi de financement de la Sécurité...

Magazine
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Cellules de reclassement - Aide de l'État aux licenciés collectifs

19/02/2014 - ... Avec la mise en œuvre du contrat de sécurisation professionnelle (CSP), le financement par l’État des cellules de reclassement est devenu exceptionnel [1]. Cette participation reste néanmoins...

Magazine
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Représentativité syndicale - L'agitation persiste dans la Bass

19/11/2014 - ... , reconnaît Jean-Louis Rotter. L’urgence est de sécuriser ces postes, désormais financés sans cadre juridique. » Un sujet mis à l’ordre du jour des discussions de janvier par le collège employeurs Unifed...

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Veille juridique

Personnes handicapées - Mise en place de consultations spécifiques pour faciliter l’accès aux soins

27/11/2015 - ... de dispositifs de consultations dédiés pour les soins courants. Enveloppe budgétaire 10 millions d’euros, issus du fonds d’intervention régional (FIR), seront ainsi alloués aux ARS sur 3 ans pour financer...

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En bref - Plan Cancer : le secteur, acteur de la prise en charge globale

06/02/2014 - ... au parcours" est en outre envisagée pour faciliter le passage de l’hôpital aux structures du secteur. Au programme également ? La recherche de solutions de financement des "molécules onéreuses" pour les maisons...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Sans-abri et mal-logés - Budget 2016 du secteur "accueil, hébergement et insertion" : le cap est fixé!

07/06/2016 - ... à la loi de finances initiales pour 2015) doivent permettre, cette année encore, de faire face à l’augmentation des flux et à la prise en charge et l’orientation de publics spécifiques : femmes...

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Consentement au vaccin - Leçons de campagne

17/02/2021 - ... en lumière par la crise, pointe Karine Lefeuvre. Il faut leur redonner toute leur importance et consacrer du temps et des finances à ce processus, qui doit devenir un véritable indicateur de qualité...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Risques professionnels - Nouvelles aides financières aux PME pour faire face aux troubles musculo-squelettiques

12/05/2016 - ... publique territoriale ou la fonction publique hospitalière. TMS Pro Diagnostic L’aide baptisée « TMS Pro Diagnostic », d’un montant maximum de 25 000 €, permet de financer 70 % du montant des prestations...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Médico-social - Les expérimentations en télémédecine prennent de l'ampleur

10/05/2016 - ... , aux patients atteints d'une affection de longue durée (ALD) ou qui résident en structure médico-sociale. Prévues par la loi de financement de la sécurité sociale (LFSS) pour 2014, les expérimentations...

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PLF 2016 - L'art de la contorsion

21/10/2015 - ... Discuté à l’Assemblée nationale depuis le 13 octobre, le projet de loi de finances (PLF) pour 2016 est placé sous le signe de l’austérité. Des missions clés du secteur voient leurs crédits stagner...