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Gérer
04/01/2017 - ...
) pour personnes handicapées (IME, Itep, CAFS, Sessad, CMPP, CRP, CPO, Esat, FAM, Samsah, MAS) ainsi qu’aux services de soins infirmiers à domicile (Ssiad), et remplacent les conventions tripartites du champ...
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Gérer
21/05/2014 - ...
différents. C’est d’autant plus important que notre convention collective est peu valorisante. Le dispositif permet aussi les réorientations, à condition d'être vigilants sur le suivi et la formation...
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Piloter
21/12/2016 - ...
en 2017, 14 millions d’euros ont été alloués au fonds d'expérimentation, notamment pour le conventionnement des EBE [4]. « Ces crédits devront être ajustés chaque année en fonction du nombre de contrats...
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Gérer
30/06/2006 - ...
l'ouverture d'un forum aux questions, la constitution d'un thesaurus des conventions conclues et l'organisation de journées techniques en région. ...
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31/01/2009 - ...
, après l'accouchement (3 semaines maximum). Le code du travail fixe des durées minimales de congé, mais des conventions collectives ou des accords de branche prévoient des dispositions plus favorables...
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Piloter
04/04/2018 - ...
conventionnelle et volontaire représente 51 % de nos ressources, soit environ 220 millions d’euros. L’opérer chez nous est simple, rapide et peu coûteux. Et c’est surtout le résultat d'une contractualisation...
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Piloter
07/09/2011 - ...
, s'est rapidement imposée. Tout comme l'idée de partager ses compétences avec d'autres. » Il faut dire que le centre hospitalier travaille avec les institutions voisines depuis longtemps, certaines conventions datant...
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Gérer
02/04/2014 - ...
de requalification de CDD en CDI ou encore les litiges portant sur des aspects des différentes conventions collectives « en matière de temps de travail : heures de nuit, supplémentaires, d’équivalence », illustre...
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Gérer
30/04/2006 - ...
). Pour les subventions supérieures à 23000 euros, une convention attributive de subvention doit être établie, précisant le montant, les conditions de versement, de contrôle et les modalités d'évaluation de l'action...
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Gérer
04/07/2012 - ...
, il serait préférable de commencer par stabiliser les structures existantes », prévient Audrey Pallez, conseillère technique à la Convention nationale des associations de protection de l’enfant (Cnape). Reste qu’au fil...
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