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346 résultats pour votre recherche "arrêt maladie"


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Reportage - Prendre le chemin de ses rêves et les réaliser

01/04/2021 - ... Pierre, au foyer depuis quatre ans, ce sont sensiblement les mêmes. « Je voudrais vivre en appartement avec ma copine et avoir une voiture sans permis, mais je n’ai pas le code et j’ai une maladie, donc...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Financement des établissements - Crédits 2012 pour les investissements immobiliers

21/05/2012 - ... pour personnes âgées dépendantes et personnes handicapées sont fixés. Un arrêté du 4 mai 2012 fixe pour l’année 2012 les conditions d'utilisation et le montant des crédits pour le financement d'opérations...

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Loi Santé - Déclinaisons en cours

24/08/2016 - ... et démocratie sanitaire [1] Le contenu des nouveaux projets régionaux de santé (PRS) est précisé. Arrêtés par le directeur général de l’agence régionale de santé (ARS), ils comprennent trois documents majeurs...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Secteur "addictologie" - Une campagne budgétaire 2018 peu surprenante

11/06/2018 - ... - de deux arrêts du 16 juin 2017 de la Cour nationale de la tarification sanitaire et sociale (CNTSS). Ces décisions ont fait l'objet d'un pourvoi en cassation du ministère des solidarités devant le Conseil...

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Santé mentale - Un modèle de réhabilitation psychosociale

06/06/2018 - ... de façon prolongée par des malades qui ne relèvent plus du soin, et qu'on n'appelle pas encore des personnes handicapées psychiques. La solution ne réside-t-elle pas dans le partage de ressources ? Un Samsah...
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GRH - Risques professionnels : un plan d’action à lancer

30/12/2015 - ... et postures), accidents du travail, arrêts maladies, absentéisme… 4 Quelles solutions ? Une fois les risques identifiés, chaque groupe de travail proposera des pistes d’amélioration et de prévention. « Il faut...
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Conventions tripartites - Tarification d'office pour les non-signataires

31/03/2008 - ... Objectif de Valérie Létard, secrétaire d'Etat à la Solidarité: l'achèvement de la médicalisation des établissements pour personnes âgées dépendantes. L'outil: la tarification par arrêté. Ainsi...

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Dispositifs médicaux dans les Ehpad - Réintégration au budget

28/02/2009 - ... . En complément de l'arrêté du 30 mai 2008, qui détaille la liste des DM concernés, l'administration publie deux documents explicatifs. Le premier dresse une typologie des DM réintégrés. Et apporte des précisions...

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Unités de soins de longue durée - Piqûre de rappel sur la réforme

31/01/2009 - ... , qui n'auraient pas encore procédé à leur répartition, ont jusqu'au 31 mars 2009 pour faire connaître leur projet à l'agence régionale de l'hospitalisation. Prise d'effet des arrêtés: 1er janvier 2010. Pour les retardataires...

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Pénibilité - Une association joue la carte du partenariat

04/05/2016 - ... territoriaux de l’emploi, de l’action sociale et de la santé au travail (médecine du travail, Caisse régionale d'assurance maladie – Carsat – Rhône-Alpes, mutuelles, organisme paritaire collecteur agréé...
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