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Piloter
20/03/2019 - ...
pour financer un poste de travailleur social ad hoc, l'accompagnement complexe et chronophage des parcours de sortie – traduction, frais de transports pour se rendre à l'ambassade, travail partenarial...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
12/11/2012 - ...
». Les articles 4 et 8 de l’accord, portant respectivement sur le financement des actions d’accompagnement et l’accès à l’emploi par la lutte contre l’illettrisme et le développement d’un socle de connaissance...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
14/10/2015 - ...
) et de développer une politique d’attribution de subventions. Désormais définie par la loi (article 59 de la loi relative à l’économie sociale et solidaire de juillet 2014), la subvention est un « mode de financement...
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Piloter
07/11/2012 - ...
Inspirée par les ONG, l’association gestionnaire Serena a créé un service spécifique consacré à la diversification des sources de financement. Objectif ? Renforcer ses capacités d’action...
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Piloter
07/11/2012 - ...
d’intention commune aux pouvoirs publics », explique Céline Poulet, directrice générale adjointe à la Fegapei. Objectif ? Peser sur les arbitrages ministériels préalables aux projets de lois de finances, alors...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
05/11/2012 - ...
année par arrêté, est réparti en deux parts : la première couvre les missions générales et la seconde finance des actions définies par voie conventionnelle. Les montants pour 2012 viennent de paraître...
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Piloter
07/10/2015 - ...
que dans les modes de financement. La fin de la pensée unique Ce processus est communément perçu comme une volonté de réduction des coûts de la part des financeurs. Nonobstant, la désinstitutionnalisation répond...
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Piloter
25/11/2010 - ...
Adopté respectivement les 2 et 16 novembre en première lecture à l'Assemblée nationale puis au Sénat, le projet de loi de financement de la Sécurité sociale (PLFSS) pour 2011 devait être...
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Gérer
31/01/2008 - ...
Obtenir un financement européen peut être un levier efficace pour monter un projet. Petit tour d'horizon de la nouvelle programmation. Redéfinis par Bruxelles tous les sept ans, les fonds structurels...
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Gérer
08/02/2017 - ...
La réforme du financement des établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) généralise le contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens (CPOM). L’occasion...
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