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3444 résultats pour votre recherche "financement"


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Hébergement - Premier volet de la future tarification

26/08/2010 - ... et activités aux résultats obtenus. « Il n'y aura pas de tarification à l'acte ni de tarification à l'activité. Le financement restera un financement global, il tiendra compte des activités réalisées...

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Fiche pratique - Un régime de prévoyance et une mutuelle conformes

05/03/2014 - ... dépenses de santé, un niveau de prise en charge, un financement à 50 % par la structure et la conclusion de contrats solidaires et responsables avec les organismes gestionnaires. Une négociation de branche...
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Reportage - Des accueils de loisirs relaient un IME en été

05/03/2014 - ... que la recherche de financements en collaboration avec la direction. Un travail pour lequel cette éducatrice spécialisée a bénéficié de décharges ponctuelles de ses missions sur le terrain. Son rôle est aussi...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Economie sociale et solidaire - La loi encadrant le secteur est parue

01/08/2014 - ... l’économie sociale et solidaire, publiée au Journal Officiel du 1er août, consacre le secteur et vise à faciliter son financement. Presqu’un an après le début de son examen au Parlement, la loi relative à...

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Veille juridique

Simplification administrative - Rénovation du régime des associations et fondations

24/07/2015 - ... et le financement des structures. L’article 62 de la loi relative à l’économie sociale et solidaire de juillet 2014 habilitait le gouvernement à prendre par ordonnances « toutes mesures relevant du domaine de la loi...

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Maîtrise de la masse salariale

31/10/2006 - ... , «l'opération vise à implanter un outil et une culture de maîtrise des dépenses de personnel dans un secteur où elles représentent entre 70% et 90% du total des charges et où le financement est morcelé ». Constat...
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Veille juridique

Secteur médico-social - 135 millions d'euros pour le PAI 2017

16/01/2017 - ... : les établissements ou services d'aide par le travail (ESAT) sont désormais éligibles au PAI du secteur médico-social. Une extension en cohérence avec le transfert du financement des dépenses de fonctionnement...

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Veille juridique

Emploi - Programmation des contrats aidés pour le second semestre 2015

16/07/2015 - ... . L’administration rappelle par ailleurs que l’enveloppe des CAE ne comprend pas de contrats destinés aux ateliers et chantiers d’insertion (ACI), qui sont désormais financés par l’aide aux postes. Fongibilité...

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Veille juridique

Retraites - Retour partiel à la retraite à 60 ans pour les carrières « longues »

04/07/2012 - ... de chômage indemnisé et deux trimestres liés à la maternité.   Le décret, qui prendra effet le 1er novembre 2012, détaille également le financement de cette disposition, qui passe par une augmentation...

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Organisation et management - Les frais bancaires : à négocier chaque année

02/07/2014 - ... une relation réfléchie avec lui pour reviser ces montants. Frais de tenue de compte, commissions de mouvements, agios… Une dizaine de coûts annexes peuvent lester un peu plus les finances des établissements...
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