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Gérer
16/09/2020 - ...
leur enfant est identifié comme cas-contact par l’assurance maladie). Quant aux fonctionnaires, ils sont placés en autorisation spéciale d’absence. ...
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Piloter
05/12/2012 - ...
: un atelier de mécanique, une auto-école sociale et des chantiers éducatifs. Destiné aux jeunes en difficulté, le dispositif profite aussi aux habitants qui peuvent venir réparer leur auto ou apprendre à...
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24/06/2021 - ...
en charge de l’autorisation, relaie le Conseil. Qui indique que des dispositions transitoires sont par ailleurs décidées pour 2022 et 2023, les six premiers mois de l’année prochaine étant consacrés à...
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10/09/2020 - ...
de télétravailler. Les salariés du privé entreront dans le dispositif d'activité partielle et les fonctionnaires seront placés en autorisation spéciale d’absence. Pour ceux de la territoriale en particulier...
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Piloter
01/10/2025 - ...
sans l’autorisation de leur mari… L’autodétermination, en tant que possibilité de prononcer des choix et de prendre des décisions, implique la reconnaissance en qualité pleine et entière de sujet de droit. Précisément...
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Gérer
17/11/2023 - ...
, agrandissement des sanitaires...). Ce, pour un montant total d’aide de 20 000 euros maximum. Le diagnostic des conditions d’accessibilité et l’assistance à maîtrise d’ouvrage peuvent aussi être soutenus (jusqu’à...
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05/05/2022 - ...
accréditation. Ce, pour une durée maximale de 18 mois. Si ce dernier n'obtient pas son attestation, l'ESSMS devra en informer l'autorité ayant délivré son autorisation qui, dans un délai de six mois, pourra...
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24/06/2021 - ...
et C, est publié. Sont notamment concernés les centres Csapa et Caarud, les appartements de coordination thérapeutique (ACT) et les lits LHSS et LAM. Tous doivent obtenir une autorisation complémentaire de l’agence...
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21/04/2022 - ...
la bonne application de la réglementation relative à la délivrance d’une autorisation provisoire de séjour aux étrangers concernés, et à examiner si ce droit peut être maintenu à l’issue du parcours. ...
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Gérer
29/10/2024 - ...
, les compétences et missions confiées par délégation aux professionnels chargés de la direction [1]. Une copie doit être transmise aux autorités ayant délivré l’autorisation ainsi qu’au conseil de la vie sociale...
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