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1535 résultats pour votre recherche "sécurité sociale"


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En bref - Grippe : les établissements face à l'urgence épidémique

23/01/2025 - ... d’infections aiguës y est notamment détaillée. L'occasion pour la FHF de rappeler la nécessité d’une obligation vaccinale renforcée pour les soignants. Et d'une adoption rapide du budget de la Sécurité sociale...

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Veille juridique

Charges sociales - Baisse du taux de cotisations d'allocations familiales au 1er avril 2016

23/03/2016 - ... . Une circulaire fait le point sur la mise en oeuvre des nouvelles règles de calcul à suivre. Outre des mesures spécifiques au secteur médico-social, la loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 comporte...

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Décentralisation - Les agences régionales de santé sur la sellette

19/11/2025 - ... reviendrait à assimiler la santé à un enjeu de sécurité », appuyent d’une même voix vingt-quatre organisations à l’initiative de la Société française de santé publique. Les départements en prennent aussi...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Médico-social - Insuffisance rénale chronique : une charte et des cahiers régionaux s’imposent

27/05/2016 - ... se déployer, l’arrêté détaillant leurs modalités de mise en œuvre étant enfin paru. Les établissements médico-sociaux, s’ils y participent, devront notamment respecter une nouvelle « charte des professionnels...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Secteur médico-social - Une meilleure traçabilité de la consommation de soins grâce à RESID-ESMS ?

13/03/2018 - ... -ESMS". Cet outil de suivi de la consommation de soins, qui succèdera progressivement à "RESID-EHPAD", s'impose à l'ensemble des établissements et services médico-sociaux pour personnes âgées...

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Sécurisation de l’emploi - La BDD, outil de dialogue social

23/04/2014 - ... de données (BDD) économiques et sociales qui vise notamment à regrouper les informations transmises au comité d'entreprise (CE), de manière cohérente et par thématiques [1]. Les entreprises de 300 salariés...

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Gérer

Fiche pratique - Le bilan social, document prospectif et dynamique

05/03/2014 - ... obligatoires. Ceux-ci portent sur l’évolution des effectifs et de la masse salariale, la gestion du temps et la disponibilité des RH, la gestion des compétences, le dialogue social, la santé et la sécurité...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Secteur médico-social - PAI 2016 : les années se suivent et se ressemblent

06/06/2016 - ... La CNSA a diffusé son instruction technique détaillant les priorités du plan d'aide à l'investissement (PAI) 2016 des établissements et services médico-sociaux pour personnes âgées ou handicapées...

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En bref - Le Gouvernement tombe avec le PLFSS 2025

05/12/2024 - ... ce 5 décembre au soir, les conséquences politiques sont incertaines tout comme le sort qui sera réservé au budget de la Sécurité sociale. Qui risque d’être "acrobatique", selon la sénatrice Élisabeth...
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Le social resserré

31/07/2005 - ... Philippe Bas à la politique politicienne, via le ministère délégué à la Sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille. « Cette promotion vient récompenser un sans-faute...
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