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5332 résultats pour votre recherche "Convention-cadre"


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Reportage - Des SDF soutenus dans leur vie sans alcool

07/11/2012 - ... nous n’avons pas en interne les indispensables compétences en alcoologie », souligne Franck Plouvier, responsable du service éducatif au CHRS. Cette coopération fait justement l’objet d’une convention de partenariat...
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Reclassement pour inaptitude - Quels impératifs pour l'employeur ?

16/10/2019 - ... à en proposer une de courte durée, par exemple d'adaptation », précise Stéphane Picard, avocat en droit social. Pour cadrer les recherches et les éventuelles exceptions, celui-ci conseille de faire...

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En bref - La fin programmée des tribunaux correctionnels pour mineurs

26/05/2016 - ... pour mineurs, instaurés en 2011. "Un signal positif" selon l’association Unicef France pour qui ces juridictions, "véritables entorses à l’esprit et la lettre de la Convention relative aux droits de l’enfant...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Structures pour personnes âgées - Les plafonds des forfaits soins et transport pour 2014 sont fixés

21/07/2014 - ... ) pour les établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) et les unités de soins longue durée (USLD) ayant conclu une convention pluriannuelle tripartite ; 14,14 € (contre 13,99 € en 2013...

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Médicalisation des Ehpad - Le retard se creuse, constate la CNSA

05/09/2012 - ... , pour financer l’aide à la pierre ! » Ce alors que les 47,3 millions d’euros votés à cet effet avec la loi de financement de la Sécurité sociale pour 2012 restent… gelés. 1 475 conventions en attente Les autres 50...

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Communication - Sonder les résidents

01/12/2021 - ... (prestations concernées). Un  travail qui se pense nécessairement de manière collégiale. « Associer le maximum de personnes (direction, cadres, acteurs de terrain, représentants du conseil de la vie sociale...
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Insertion par l’activité économique - Booster les contrats de professionnalisation

20/01/2021 - ... que le contrat est toujours en cours d’exécution. Enfin, le texte ouvre aussi le bénéfice du tutorat aux associations intermédiaires (AI) dans le cadre d’un contrat de professionnalisation. ...

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Chefs de service - Une fonction qui s’étoffe

01/01/2020 - ... Manager les équipes et accompagner le changement, contribuer à la réflexion stratégique de l’organisation… Dans un contexte en évolution constante, les cadres intermédiaires voient le périmètre...
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Profil - Directeur multisites, l’échelon qui monte

02/10/2019 - ... et leurs cadres intermédiaires », affirme le directeur général, Cyril Durand. Membres du comité de direction, les directeurs de pôle sont associés à la conduite stratégique de l'association, et peuvent être chargés...

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Fonction publique - Le recrutement des contractuels est ouvert

22/01/2020 - ... Les mesures du secteur privé gagnent peu à peu le public. Avec la rupture conventionnelle, une autre mesure emblématique de la loi de modernisation de la fonction publique est entrée en vigueur...